Carte Grise Quad (QM)

Publié par Eplaque - 4 min de lecture ⏳

Le 26/08/2022 - Mis à jour le 29/08/2022

Quand faut-il immatriculer un quad, quel est le prix d’une carte grise QM… Quel permis pour conduire un quad ? L’assurance est-elle obligatoire ? Que faut-il savoir d’autre sur ce type de véhicule ? Toutes les réponses à ces questions se trouvent ci-dessus ! Et pour faire votre carte grise quad, Eplaque est la solution rapide et facile !

Immatriculation en ligne de mon quad en quelques minutes

Tout savoir sur le genre QM sur la carte grise (quad)

L’abréviation QM au repère J1 de la carte grise désigne ce genre national de véhicule. L’immatriculation d’un quad peut se faire chez un professionnel habilité comme Eplaque.

Il existe deux catégories de quads :

Les quads homologués
Les quads non homologués

Seuls les quads homologués sont autorisés à circuler sur la voie publique. Ils doivent être immatriculés et assurés comme tout autre véhicule. Les quads circulant exclusivement sur des terrains privés (quads non homologués) ne doivent pas être immatriculés. Cependant, une assurance est obligatoire. Les quads sans certificat de conformité peuvent faire l’objet d’une homologation individuelle (réception à titre isolé).

Comment faire une carte grise quad en ligne, les documents

Les documents pour faire le certificat d’immatriculation d’un quad varient en fonction du type de dossier. Les voici :

Justificatifs carte grise quad occasion

Vous venez de faire l’acquisition d’un quadricycle à moteur avec carte grise ? Dans ce cas, vous devez faire une simple procédure de changement de titulaire. Pour faire votre carte grise quad d’occasion, vous devrez fournir les justificatifs suivants :

Formulaire Cerfa 15776*02 rempli et signé (déclaration de cession)
Copie de la carte grise barrée et signée par le vendeur
Un justificatif d’identité en cours de validité
Copie de votre permis de conduire (BSR ou autre)
Un justificatif de domicile de moins de 6 mois
Un justificatif d’assurance

Eplaque générera automatiquement le Cerfa 13750 de demande d’immatriculation, ainsi que le mandat d’immatriculation.

Les documents pour immatriculer un quad neuf

Si vous avez acheté un nouveau quad, il suffit de suivre les procédures d’immatriculation d’un véhicule neuf. Soit fournir les papiers suivants :

Facture du véhicule
Quitus fiscal ou mention de dispense
Certificat de conformité ou RTI
Justificatif d’identité en cours de validité
Permis de conduire ou BSR
Justificatif de domicile de moins de 6 mois

Eplaque préremplira les formulaires Cerfa nécessaires à la constitution de votre dossier. Veuillez noter que les 3 premiers justificatifs peuvent être remplacés par le Cerfa 13749 (dit Cerfa 3 en 1).

Immatriculer un quad non homologué, c’est possible ?

Dans l’immense majorité des cas, il est possible de procéder à l’immatriculation d’un quad de non homologué. Autrement dit, il s’agit d’un véhicule sans certificat de conformité (COC). On peut procéder à l’homologation individuelle de son Quad à la DREAL. Après avoir mis son engin aux normes européennes et passé uen réception à titre isolé, le PV de RTI permet de se substituer au COC dans le dossier de demande de carte grise quad non homologué.

Comment immatriculer un quad sans carte grise ?

Il est possible de faire la carte grise d’un quad non immatriculé d’occasion. Cette procédure spécifique est uniquement prise en charge par l’ANTS. Elle se fait via un dossier de type « Faire une autre demande« . Outre les justificatifs habituels pour une demande de carte grise en ligne quad (adresse, identité…), vous devrez prouver que le quatre-roues léger vous appartient bel et bien.

Comment ? Il peut s’agir d’une facture, d’une attestation d’assurance quad à votre nom, d’une attestation de notaire, etc. La validation de la délivrance d’une carte grise pour un vieux véhicule non immatriculé est à l’appréciation de l’agent instructeur. Les décisions sont donc prises au cas par cas.

A ce titre, soyez très prudent si vous envisagez d’acheter d’un quad sans carte grise. Si le véhicule a déjà été immatriculé, on vous demandera de suivre la voie standard en cas de changement de titulaire. Parfois, ces quads cachent des véhicules qui proviennent d’une succession, d’un achat dans un fonds de grenier sans respect de la chaîne de propriété, un vol… Sans connaître la situation administrative réelle du véhicule, vous prenez un risque substantiel en l’acquérant. Nous vous conseillons de demander au vendeur de faire le nécessaire pour obtenir la carte grise quad, afin d’éviter tout blocage administratif par la suite.

Qui peut conduire un quad en France ?

À l’image des motocyclettes (cyclo) il est possible de conduire un quad léger de moins de 50 cm3 et de maximum 350 kg grâce au Brevet de Sécurité Routière (BSR) ou au permis B1 dès l’âge de 14 ans. Le permis A1 permet également de conduire les quadricycles de catégorie B1.

Pour un quad lourd (plus de 50 cc et plus de 400 kg), il faut au moins 16 ans et au minimum le BSR (permis AM).

Pour les quads MAGA, il faut au moins 18 ans et au minimum le permis AM.

Caractéristiques d’un quad

Le quad est un véhicule sans toit à 4 roues. Cependant il existe une variante à 3 roues (le tricycle). On retrouve différentes configurations de quads selon l’utilisation qui en est faite. À savoir :

Le quad de loisirs (léger ou lourd), conçu pour être confortable et apprécier des balades en famille, mais qui reste limité en puissance
le quad de compétition, plus puissant qu’un quad de loisirs, idéal pour des courses de quad, destinés à des personnes jeunes
le quad utilitaire, plus robuste que les autres types de quad et plus mobile permettant de franchir des chemins sinueux sans grandes difficultés, il peut être utilisé par les forces de l’ordre lors d’opérations dans les bois par exemple (MAGA)

Une question ?

Nous vous répondrons dans les meilleurs délais.

Les questions des utilisateurs

Loas

5 novembre 2024

Bonjour, Est il possible, pour un exploitant agricole, d'acheter d'occasion un quad homologué route et de demander une carte grise MAGA ? Cordialement.

Eplaque

6 novembre 2024

Le genre national est défini par le certificat de conformité, donc un quad en QM ne peut devenir MAGA. Par compte, vous pouvez ajouter la mention agricole en refaisant la carte grise.

Etienne

18 août 2024

J’ai remis en état un quad anciennement homologué , je n’ai plus /pas les documents ni la plaque d’immatriculation. Comment faire la carte grise sans ces anciens documents

Eplaque

19 août 2024

Quelle est son origine (achat don succession...) ?

Zizou

2 juin 2024

Bonjour j'ai acheté un quad yamaha YFZ 450, le propriétaire était la première main, acheté en concession et l'homologation faite par cette même concession, hors je suis embêté car le contrôle technique m'ont annoncé que le numéro de châssis et le numéro de plaque quaddy sont identiques mais ne correspondent pas avec le vin de la carte grise. Merci d'avance pour votre aide cordialement.

Eplaque

3 juin 2024

Il faudrait voir cela avec le concessionnaire et éventuellement la DREAL qui a procédé à l'homologation.

Comte Christian

11 avril 2024

Bonjour J'ai acheté un quad homologué mais sans carte grise. Le vendeur n'en avait pas car il ne faisait pas de route. Comment dois-je faire pour obtenir une carte grise à mon nom ? Le vendeur ne veut pas établir le certificat de cession comment faire ? Le quad a une plaque d'immatriculation.

Eplaque

12 avril 2024

Tout ceci n'est pas très cohérent. S'il ne faisait pas de route, pourquoi le quad a une plaque d'immatriculation ? Il faudrait donc déterminer si ce véhicule est bel et bien immatriculé ou pas. Pour faire vite, vous pouvez commencer par indiquer le numéro de plaque sur https://www.oscaro.com/ et voir ce qu'il en ressort. Si cela correspond à votre véhicule, il est immatriculé, vous ne pourrez pas donc faire votre titre sans la carte grise barrée et un certificat de cession dûment rempli.

François

16 mars 2024

Bonjour, je possède un quad linhai 300 puma de 2004 homologué route et je me posais la question de savoir si avec le nouveau contrôle technique qui arrive il sera concerné car si j'ai bien compris ce sera pour les type L6 et L7 , hors sur ma carte grise Rien n'est indiqué devant la case J il n'y a rien J1 c'est QM et J3. QLOMP Merci pour votre réponse

Eplaque

18 mars 2024

Il s'agit des anciennes dénominations, harmonisées depuis au niveau européen. En bref tous les véhicules à moteur immatriculés à 2, 3 ou 4 roues qui n'étaient pas concernées jusqu'à présent par un contrôle technique devront y passer.

Eren

7 février 2024

J’ai fais l’acquisition d’un yfz450 2011 et j’aimerais l’homologuer mais je sais pas par où commencer ?

Eplaque

8 février 2024

Contactez votre DREAL, qui vous indiquera la marche à suivre.

Philippon

20 novembre 2023

Bonjour combien coûte pour faire une carte grise pour un quad homologué

Eplaque

21 novembre 2023

Quelle est sa puissance fiscale ?

Rosant

21 octobre 2023

Bonjour j'ai fait l'acquisition d'un quad avec une carte grise TRA ( engin agricole ) est ce que mon quad est réellement homologué ? Il possède carte grise clignotant plaque immatriculation rétroviseurs...

Eplaque

23 octobre 2023

Oui, vu que tout véhicule immatriculé peut circuler sur la voie publique.

Marie France Plantaz

9 octobre 2023

Bonjour,un Fun Quad ou Fun Buggy de marque SECMA de 340 cm3 immatriculé et homologué (QM sur carte grise) fait il l'objet d'un permis de conduire spéciale ? merci.

Eplaque

9 octobre 2023

Non. C'est un quad lourd, il faut donc un permis pour le conduire. Un B suffit, éventuellement n'importe quel permis A s'il a été décroché avant le 19 janvier 2013.

Balsan

11 juillet 2023

j ai perdu ma carte grise de mon quad aeon 180, je ne sais pas comment faire merci

Eplaque

12 juillet 2023

Faites une demande de duplicata, par exemple via notre service.

Dominique

23 juin 2023

Bonjour je suis entrain d’acheter un quad Polaris Sportsman 570 Touring on me dis que c un quad agricole et que j’ai pas le droit de rouler sur la route avec car je suis pas agriculteur ?

Eplaque

23 juin 2023

Qui vous a dit cela, et pourquoi ? À ma connaissance à partir du moment ou le quad est homologué et immatriculé, cela ne vous empêche pas de l'utiliser sur la voie publique. S'il y a une mention agricole, elle sautera à votre demande de changement de titulaire.

Dupont

20 octobre 2022

Bonjour j ai fait achat d un quad en belgique un 450 yfz j ai en ma possession le certificat de conformité national plus le certificat de conformité constructeur Pensez vous que je vais savoir faire ma carte grise ?

Eplaque

21 octobre 2022

Si vous avez le certificat de conformité européen, oui, il vous faudra simplement en plus le quitus fiscal.

nico

14 septembre 2022

bonjour le prix de la carte grise diffère t'il entre un quad T3 ou Loisir?

Eplaque

15 septembre 2022

Dans l'absolu non, c'est la puissance fiscale du véhicule qui détermine le prix de la carte grise.

Luçon

6 novembre 2021

Je dois homologuer mon quad en France et ne trouve aucuns concessionnaires pour me délivrer un duplicata de certificat de conformité européen. Pourriez vous m’indiquer si vous avez des renseignements à me fournir. Merci

Eplaque

8 novembre 2021

Nous vous invitons à vous rapprocher de la DREAL ou DRIEE la plus proche.

Dupré Lionel

18 octobre 2021

Bonjour Je vais faire l’acquisition d’un quad dans les prochains jours ( polaris scrambler 1000 ) la carte grise est T3 agricole, à quoi ça correspond? Dois je changer de carte grise pour circuler sur la route , et les chemins sans avoir de problème avec gendarmerie Merci d’avance Cordialement L.Dupré

Eplaque

20 octobre 2021

Il s'agit d'un quad homologué en tant que "tracteur agricole". Un particulier peut très bien posséder ce genre de véhicule, il n'y a rien de spécial à faire.