Tout savoir sur le certificat de conformité mobylette

Les questions des utilisateurs

• Tahmi

  24 septembre 2024

  Bonjour je souhaite immatriculé mon vieux scooter qui je possède dans mon garage cordialement

• Eplaque

  25 septembre 2024

  Vous trouverez toutes les infos utiles dans notre article dédié à l'immatriculation d'un scooter sans carte grise.

• leroy richard

  9 juillet 2024

  Bonjour, je possède une mobylette Motobécane bleue AV88 année 70/71 qui était stockée dans une grange. Elle n'a plus la plaque avec les numéros située en haut de la fourche mais elle a bien le numéro à 8 chiffres 8866.... gravé sur le cadre derrière le pédalier Puis-je la faire immatriculer voire même en collection Dans l'attente Remerciements

• Eplaque

  10 juillet 2024

  Pour pouvoir immatriculer un véhicule dépourvu de carte grise, il faut pouvoir établir la chaîne de propriété. Chaque dossier est évalué au cas par cas par l'ANTS. Si le véhicule n'a jamais été immatriculé, l'ANTS est plus souple.

• Duret

  6 juin 2024

  Bonjour je n ai pas de numéro de châssis sur ma ma mbk 51 v et on me l'a demandé pour immatriculation comment dois je faire merci

• Eplaque

  7 juin 2024

  Rendez-vous dans un garage agréé de la marque.

• Montebello Salvatore

  30 mai 2024

  Bonsoir J'ai une Romeo Pedrito de 1979 ,je suis à la recherche d'un certificat de conformité pour faire la carte grise

• Eplaque

  31 mai 2024

  Ce véhicule n'aura pas de certificat de conformité européen vu son âge. Pour un véhicule ancien, le plus simple est d'obtenir une attestation de datation et de caractéristiques de la FFVE. Ce document, moins cher qu'un COC, pourra non seulement remplacer le certificat de conformité, mais aussi vous donner droit à la mention collection.

• Bertrand

  26 mars 2024

  Bonjour je possède une mobylette Peugeot 103 v de 1971 j'ai un certificat de conformité mais de 1979 ou 1977 un truc comme sa sa passera jamais faut t il que les numéros du cadre correspondent a tous prix avec les numéros du certificat de conformité . Merci de votre réponse s v p Eric.

• Eplaque

  27 mars 2024

  Oui, les numéros de châssis doivent correspondre. En l'absence de certificat de conformité, obtenez une attestation de datation et de caractéristiques de la FFVE. Non seulement ce document permet de se passer du certificat de conformité, mais il vous permet également de bénéficier de la mention collection, et donc d'un futur contrôle technique deux-roues plus espacé.

• bertrand

  12 mars 2024

  bonjour, je possède une mobylette de marque Peugeot 103 v ! de 1971 plaque des mine présente n 7350603 a Beaulieu le 07 juil 1971,impossible de sortir un certificat de conformité.

• Eplaque

  13 mars 2024

  Si Peugeot ne peut vous fournir un certificat de conformité national (le certificat européen n'est apparu que dans les années 90), il vous reste l'option de l'attestation de datation et de caractéristiques de la FFVE.

• salies

  3 décembre 2023

  Bonjour, je vais bientôt acquérir une mobylette MBK 51 Magnum est je voudrais savoir comment puis-je faire pour l'immatriculer ? D'autant plus que le propriétaire n'a plus la facture d'achat et plus d'assurance. Elle a environ 30 ans. Et elle est en cours de restauration. Etant donné que MBK n'existe plus comment puis-je faire pour l'acheter legalement et pouvoir circuler legalement sur la route. Cordialement julien

• Eplaque

  4 décembre 2023

  Cela risque d'être compliqué d'immatriculer un tel véhicule si vous êtes incapable d'établir la chaîne de propriété du véhicule, car l'ANTS vous demandera de le faire lors de la demande d'immatriculation d'un véhicule démuni de carte grise.

• Ramel

  1 novembre 2023

  Comment puis-je retrouver la facture de ma mobylette qui date de 20 ans environ sachant que le magasin ou je li acheté n'existe plus .

• Eplaque

  1 novembre 2023

  Il n'est pas toujours possible de retrouver la facture, par contre on peut se procurer d'autres justificatifs comme un certificat d'hérédité, un justificatif d'assurance, qui prouvent la propriété d'un véhicule.

• GV

  23 octobre 2023

  Bonjour, On m'a donné une mobylette, marque "MBK 51 Club" datant de 1990 et, le cédant à ce véhicule est décédé. Par conséquent, je ne peux pas récupérer de document attestant l'origine exacte de cette mobylette. Comment puis-je m'y prendre pour obtenir un autre justificatif pour obtenir, par la suite, le certificat de conformité pour pouvoir l'immatriculer ? Par avance, je vous remercie pour ces précisions.

• Eplaque

  24 octobre 2023

  Le problème est aussi que le véhicule provient d'une succession, vous devez donc avoir les papiers des héritiers pour pouvoir immatriculer le véhicule. C'est à eux qu'il faut s'adresser.

• Khalfaoui bechir

  18 septembre 2023

  Bonjour Est-ce que le certificat de conformité est obligatoire pour un piaggio ciao de 1997 Merci

• Eplaque

  19 septembre 2023

  Il est possible de s'en passer pour les cyclos si vous avez une facture ou une attestation d'assurance du véhicule qui comporte au moins le genre, la marque, le type et le numéro d'identification du véhicule.

• cazin

  27 août 2023

  bonjour j'ai acquis ma mobylette de marque Motobécane le 1er aout 1972 . ou puis-je trouver la plaque de châssis . il y a-t-il plusieurs modèle de poignée de décompression et d'accélération . avec quoi peux t -on nettoyer le réservoir ? existe -t il un site pour pièce détachées . cordialement

• David

  1 août 2023

  Bonsoir. Pour immatriculer ma Mobylette SPR de juin 1965, la FFVE me réclame un document officiel de cette datation. Achetée à un particulier qui lui même l'avait acheté etc. Comment obtenir ce fameux sésame qui m"ouvrira les portes de rouler en "collection". Merci. Rémy.

• Eplaque

  2 août 2023

  Je l'ignore, la FFVE devrait pouvoir vous aiguiller.

• David

  3 août 2023

  Bonjour. Justement, c'est la FFVE qui me demande de justifier l'année (juin 1965) de vente de mon cyclo. Daté avec le n° de cadre grâce à l'aide du Motobécane club de France.

• Eplaque

  3 août 2023

  J'ai bien compris, mais qu'ils vous disent quel genre de document ils attendent :) Peut être une attestation écrite du motobécane club de France suffira.

• HUARD

  26 novembre 2022

  bonjour, j'ai électrifié un vtt avec un moteur de plus de 250 watts. Je voudrai le mettre en conformité pour pouvoir rouler sur l'espace public avec. Quelle est la procédure dans la mesure où ce n'est pas un véhicule de série puisque je l'ai assemblé moi même. Il possède tous les éléments d'un cyclomoteurs feux avant arriere permanent, clignotant feu stop et rétroviseur. Ce genre de cas sera de plus en plus fréquent donc je pense que ma question interesse du monde. Cordialement

• Eplaque

  28 novembre 2022

  Il faut voir cela avec votre Dreal, qui est compétente pour ces questions.

• Simonnet

  24 octobre 2022

  Bonjour. Je suis propriétaire d'un cyclomoteur motoconfort N 50 VLC orange qui a été acquise le 28/02/1974. Je souhaiterais l'immatriculer. Je suis détenteur de la facture originale mentionnant le type, la marque, le numéro de châssis ainsi que le numéro moteur. La plaque d'identification mentionne qu'elle est passée au Service des mines le 28/07/1970. Ces éléments en ma possession sont ils suffisants pour faire une demande d'immatriculation à l'ANTS ? Merci pour votre réponse éclairée. Bien cordialement.

• Eplaque

  25 octobre 2022

  Il faut également le genre du véhicule. Si vous n'avez pas toutes les informations, l'attestation de datation et de caractéristiques de la FFVE pourrait être précieuse. Pour plus d'infos, voir cette FAQ sur l'immatriculation d'un vieux deux-roues sans carte grise.

• Jasmin

  30 septembre 2022

  Bonjour J ai en ma possession un Peugeot 102 de 1973 comment dois je faire pour obtenir un certificat de conformite por la faire immatriculer? Merci

• Eplaque

  3 octobre 2022

  Le certificat de conformité européen n'existait pas en 1973. Le plus simple dans votre cas est de demander une attestation de datation et de caractéristiques de la FFVE, si le véhicule est éligible à la mention collection. Sinon il faudra faire une RTI.

• Vesely Guillaume

  27 août 2022

  Bonjour, j’ai acquis 2 mobylettes de 1980 et 1985 de la marque motobecane. Est ce que une attestation de la FFVE suffit si je n’ai pas de certificat de conformité pour l’ANTS ? Ils me demandent ce dernier mais étant donné que MBK n’existe plus je cherche une autre solution. Cordialement

• Eplaque

  29 août 2022

  Normalement l'attestation dispose de toutes les informations nécessaires pour l'immatriculation du véhicule. Il y a un an des soucis sont apparus, nous avions d'ailleurs publié un article concernant ces demandes subites de RTI pour des véhicules de collection. Depuis quelques mois nous avons beaucoup moins de retours similaires au vôtre, il s'agit peut-être d'une erreur.

• Denis Covarel

  5 août 2022

  Bonjour, J'ai en ma possession depuis 25 ans une Flandria SP747 de 74 que mon oncle, malheureusement décédé, m'avait donné. Je n'ai aucun papier, seulement le numéro de châssis et de moteur. Quelles sont les démarches pour pouvoir immatriculer cette Flandria? Cordialement.

• Eplaque

  8 août 2022

  Nous partons du principe que ce cyclo n'a jamais été immatriculé. Dans ce cas, vous devez introduire un dossier de type "autre demande" avec l'ANTS. Vous devrez fournir un justificatif de propriété, dans votre cas concernant la succesion. Par exemple une attestation du notaire qui a géré la succession ou une attestation des autres héritiers. Il vous faudra également un document pour les caractéristiques techniques. Le plus simple pour vous est d'obtenir une attestation de datation et de caractéristiques de la FFVE.

• Guyot

  28 juin 2022

  Bonjour je viens de remettre en route ma 103 sp peugeot de 1988 je voudrais savoir les démarches à suivre pour avoir une carte grise merci

• Eplaque

  29 juin 2022

  Voir notre article sur l'immatriculation d'un cyclo sans carte grise.

• Sebastien Philippot

  20 juin 2022

  Bonjour j’ai fait l’acquisition d’une Mobylette 103 vs. sur une bourse malheureusement après constatation je n’ai pas la plaque constructeur il n’y a aucun numéro de série gravée sur le cadre ou autre que dois-je faire pour avoir une plaque constructeur ou immatriculation en Réglages merci de votre réponse.

• Eplaque

  21 juin 2022

  Nous l'ignorons, la FFVE pourra peut-être vous aider.

• Ruaults Christopher

  11 juin 2022

  Bonjour je viens de remettre en route ma 103 SP peugeot.j ai besoin de votre aide pour obtenir un certificat de conformité.merci

• Eplaque

  13 juin 2022

  Le certificat de conformité est à demander à Peugeot.

• BAUD Christian

  18 mai 2022

  bonjour, j'ai acheté un scooter 50cm2 de la marque italienne HM moto datant de 2015 a un vendeur Suisse ..... cependant j'ai des problèmes pour obtenir le certificat de conformité pour immatriculer ce scooter en France, en effet je n'arrive pas a trouver l'adresse de cette marque et si la marque de cette moto existe encore.... Pourriez-vous, svp, me guider sur les démarches à faire dans ce cas d'importation de Suisse merci d'avance, pour votre réponse cordialement

• Eplaque

  19 mai 2022

  Si le certificat de conformité n'est pas disponible, il faudra vous résoudre à faire une RTI.

• Freyja

  29 décembre 2021

  J’ai acquis il y a quelques jours une motobécane av48 de 1962 J’ai les numéros de moteur/châssis /plaque mine (J’ai remplis le cerfa de demande d’immatriculation) Et le vendeur m’a fait une facture via sont entreprise perso avec toute c’est coordonnées ainsi que les miennes Et juste « mobylette av48 » comme article en vente cela suffira t-il comme preuve de sa provenance ?

• Eplaque

  29 décembre 2021

  Voir cet article spécifique qui traite du sujet : https://www.eplaque.fr/carte-grise/immatriculer-un-scooter-sans-carte-grise

• anthony

  30 novembre 2021

  bonjour, je me lance dans l'obtention du cerificat de conformité d'un peugeot 101 que j'ai acquis dans un vide grenier. Je n'ai aucun document, juste le numéro de moteur et le numéro de chassis. Sur le site de la ffve, il est expliqué qu'il faut un élément justifiant la propriété du cédant. Comment faire si je n'ai aucun document de l'ancien propriétaire?

• Eplaque

  1 décembre 2021

  En l'absence de carte grise, l'ANTS va en effet vous demander d'où vient le véhicule. Sans justificatifs jugés suffisants quant à la chaîne de propriété, l'immatriculation sera refusée.

• Mas

  18 septembre 2021

  Bonjour, Je voudrais acheter un cyclo Peugeot de 1960 à un particulier qui l'a entièrement retapée. Cela dit je dois la faire immatriculer pour la première fois, mais je n'ai qu'un certificat de cession, et un numéro de châssis... Dois je forcement obtenir un certificat de conformité ? Vers qui me tourner en premier ? Que dois-je faire

• Eplaque

  20 septembre 2021

  Les certificats de cession servent à faire des changements de propriétaire de véhicules immatriculés. Il est préférable que le propriétaire se charge de l'immatriculation, car on va lui demander de prouver l'origine du véhicule. En tant que nouvel acquéreur, ce sera encore plus compliqué pour vous.

• Truilhe

  16 septembre 2021

  Bonjour on vient de me donner un ciao piaggio de 1976 à par la plaque sur la mobylette

• Poupon

  21 août 2021

  Bonjour pouvez vous me dire le non d'un garage qui contrôle les vielles mobylette pour qu'on puissent obtenir un certificat de conformité pour faire la carte grise

• Eplaque

  23 août 2021

  Le certificat de conformité est remis par le constructeur. S'il ne peut en fournir un, les homologations individuelles sont faites par la DREAL ou DRIRE.

• david gohier

  17 août 2021

  Bonjour, je souhaiterais acheter une mobylette Peugeot 103 SP faite avec 90% de pièces neuves un moteur neuf et cadre neuf sans plaque de mine. Comment obtenir une immatriculation ? Le numéro moteur suffira ? De quelle année sera la mobylette ? Cordialement.

• Eplaque

  18 août 2021

  L'immatriculation est attachée au cadre qui comporte le numéro de série. En principe le vendeur doit vous fournir une carte grise s'il n'est pas le constructeur.

• Guillou

  3 août 2021

  Bonjour, j'ai acheté en vide grenier une Peugeot 103 Vogue entièrement d'origine en excellente état de marche. Mon problème est qu'elle a apparemment déjà été immatriculé. Je n'ai ni la plaque, ni la carte grise. Je ne sais comment faire pour une nouvelle carte grise et pouvoir rouler avec. Je vous remercie par avance pour votre réponse. Cordialement Rémi Guillou

• Eplaque

  4 août 2021

  Vous devez avoir un certificat de cession de la part du vendeur. Il est possible d'immatriculer des véhicules sans carte grise, mais il faut pouvoir prouver leur origine.

• Gully

  7 juillet 2021

  Bonsoir je viens de faire l’acquisition d’une mobylette datant des années 70 bien évidemment sans papiers parce qu’elle n’a jamais été immatriculée avant . SP93DL MOTOBECANE Quelle est la marche à suivre pour obtenir une carte grise svp? Les cartes grises collection existe t’elles encore? Il existe sur le net un certificat de conformité de la SP 93 mais pas la SP 93 DL peut on utiliser un de ces formulaire. ? Dans l’attente de vous lire Cdlt. Claude

• Eplaque

  8 juillet 2021

  Le certificat de conformité est attaché à un véhicule. Dans votre cas le plus simple consiste à demander une attestation de datation et de caractéristiques de la FFVE afin d'immatriculer la mobylette en carte grise de collection.

• Lacombe Jean Marie

  3 juillet 2021

  Bjr je viens de récupérer une mob bleue de 1968 AV65. Est-ce que je dois impérativement fournir le certificat de conformité ou passer par FFVE et la déclarer en collection ? Je n'ai pas de facture de vente. Merci pour votre réponse.

• Eplaque

  5 juillet 2021

  Le plus simple d'obtenir une attestation de la FFVE. Mais n'oubliez pas que pour faire la carte grise vous devrez être en mesure de prouver l'origine du véhicule, ainsi que sa propriété. L'attestation concerne uniquement les caractéristiques techniques.

• Chalet

  28 juin 2021

  Bonjour il me fait un certificat de conformité pour ma motoconfort 99e de 1972

• Eplaque

  28 juin 2021

  Pour cela, vous devrez contacter le service homologation du constructeur ou de son représentant en France ou encore sur un site spécialisé comme EuroCoc. Le prix de ce duplicata de certificat de conformité dépend de la marque du véhicule et peut être compris entre 120 et 300 € environ.

• Ajonki

  18 juin 2021

  Comment faire pour avoir le certificat de conformité de ma mobylette de marque moto bécane svp

• Eplaque

  20 juin 2021

  Il n'existe pas de certificat de conformité européen pour ces véhicules, vu que la marque a disparu avant son apparition. Le plus simple pour immatriculer une Motobécane est de demander une attestation de datation et de caractéristiques de la FFVE. Ce document vous permettra d'avoir la mention collection sur la carte grise, ainsi que d'être dispensé du certificat de conformité ou d'une RTI.

• Deneweth

  13 juin 2021

  Bonsoir Voilà demain je vais chercher une mobylette jamais immatriculé la personne va me faire une session de véhicule donc j’aurais que sa a fournir et ce que c’est valable ou d’autre justificatif de la mobylette seront demandés ? Merci

• Eplaque

  14 juin 2021

  Il serait préférable que le vendeur immatricule d'abord le véhicule, la cession n'aura pas vraiment de valeur vu qu'il n'y a pas d'immatriculation attachée. Plus d'infos à ce sujet : https://www.eplaque.fr/infos/immatriculer-un-scooter-sans-carte-grise

• Oqbani Said

  6 juin 2021

  Bon jour j cherche un cirtificat de confirmite de Peugeot 103 mv de les années 1980 merci como ça fait

• Eplaque

  7 juin 2021

  Bonjour, Vous devez le demander à Peugeot ou à une société spécialisée dans le certificat de conformité. Cordialement, L’équipe Eplaque

• Maslouhi

  5 mai 2021

  Bonjour je vais allé dans quelque jour à la div avec le papier roze et le certificat de conformité pour immatriculé mon scooter Mnt ma question c’est il faut quoi comme document avec moi qauns je vais chez la div Et l’autre question et c’est grave si mon certificat de conformité et un peu Abîmé les plu sont très marqué

• Eplaque

  6 mai 2021

  Bonjour, Nous opérons sur le marché français, nous ne connaissons pas en détail les modalités d'immatriculation en Belgique. Cordialement, La modération Eplaque

• Jean-Paul AUBAGUE

  13 avril 2021

  Bonjour, J'ai un scooter Peugeot type VIVASL acheté en 2000. Je veux le faire immatriculer. L'ANTS me demande le certificat de conformité que je n'ai pas. Comme faire pour me le procurer à moindre coût ? D'avance merci pour votre réponse. Bien cordialement. J.P. Aubague.

• Eplaque

  14 avril 2021

  Bonjour, Le prix dépend du constructeur, donc de Peugeot. Cordialement, La modération Eplaque

• PATRICK RUIZ

  12 avril 2021

  bjr j ai la préfecture qui ma bloquer mon dossier carte grise de ma 103 mv car il accepte pas le certificat barrer rouge on me réclame le certificat non barrer.si j assure mon véhicule ca prouve que c est mon vehicule?comment faire merci

• Eplaque

  13 avril 2021

  Bonjour, C'est probablement parce que vous devez faire une RTI en l'absence d'un certificat de conformité. Cordialement, L’équipe Eplaque

• Acedo

  16 novembre 2020

  Bjr j'ai une mobylette de 1970 comment faire pour avoir un certificat de conformiter

• Eplaque

  17 novembre 2020

  Bonjour, Il faut le demander au constructeur. S'il n'existe plus, une autre alternative consiste à demander un certificat de datation et de caractéristiques à la FFVE, et immatriculer la mobylette en véhicule de collection grâce à ce document. Cordialement, L’équipe Eplaque