Le certificat de conformité Peugeot, indispensable pour l’immatriculation

Publié par Eplaque - 4 min de lecture ⏳

Le 08/07/2020 - Mis à jour le 10/06/2024

Pour pouvoir immatriculer une Peugeot nouvellement acquise, il faut rassembler plusieurs documents et pièces justificatives. Le certificat de conformité figure parmi les plus importants. En effet, aucun certificat d’immatriculation voiture ou cyclomoteur ne pourra être délivré sans ce précieux document. Que ce soit pour une voiture Peugeot neuve ou pour une mobylette Peugeot 103 importée depuis un pays membre de l’Union européenne, un certificat de conformité vous sera réclamé par l’ANTS pour l’immatriculer. Pour vous aider à y voir plus clair, voici tout ce qu’il y a à savoir sur le certificat de conformité Peugeot.

Qu’est-ce qu’un certificat de conformité ?

Chaque véhicule dispose d’un certificat de conformité dès sa sortie d’usine. C’est le constructeur qui se charge de le délivrer. En fait, il s’agit tout simplement d’un document qui certifie que votre véhicule suit les normes exigées par les pays de l’Union européenne. Effectivement, utilisé par tous les pays européens, le certificat de conformité UE (COC) a été instauré dans le but de faciliter l’identification des véhicules importés et exportés sur le territoire. De ce fait, votre certificat de conformité Peugeot devra contenir :

La marque (Peugeot)
Le type
La variante
La version
La dénomination commerciale (modèle, par exemple Peugeot 103 ou 206)
La catégorie
Le numéro d’identification du véhicule
La masse
La puissance nominale
Le nombre d’essieux
Le carburant adapté au véhicule
Le type de boîte de vitesse
La couleur du véhicule
Le nom et l’adresse du constructeur
L’emplacement de la plaque constructeur
L’emplacement du numéro d’identification sur le châssis.

L’importance du certificat de conformité ou COC

Puisqu’il s’agit d’un document à fournir obligatoirement lors d’une demande de certificat d’immatriculation, il est donc très important d’être en mesure de le présenter. En effet, sans un certificat de conformité européen, vous ne pourrez pas immatriculer votre Peugeot. Ce document est crucial dans le sens où il contient les informations indispensables à l’établissement de la carte grise. En outre, le COC Peugeot est une véritable fiche d’identité qui révèle tout sur votre Peugeot et le constructeur. Ainsi, dès les premiers instants où votre véhicule touche le territoire français, demandez vite un certificat de conformité mobylette ou voiture. Exigez-le du vendeur, lors de son achat si c’est un véhicule d’occasion.

Comment obtenir un certificat de conformité Peugeot pour une voiture ?

Désormais, toutes les demandes de certificat de conformité se font en ligne. Les procédures sont à la portée de monsieur et madame tout le monde. De plus, vous pouvez le faire sur le site de votre choix. Assurez-vous tout simplement qu’il ne s’agit pas d’une arnaque. Consultez les avis des autres clients avant de choisir un site en particulier pour vos démarches.

Pour faire une demande en ligne sur le site officiel Peugeot, vous devrez simplement indiquer les informations suivantes :

Le pays de provenance de votre cyclomoteur ou voiture
Le constructeur ou la marque de votre véhicule
Le numéro de châssis de votre véhicule
Une copie du document d’immatriculation du véhicule si disponible
Votre adresse postale
Vos coordonnées complètes

Toujours pour éviter les mauvaises surprises, payez les services par carte bancaire ou virement.

Attestation ou certificat Peugeot

Demande de certificat de conformité Peugeot pour mobylette et cyclomoteur

Dans le cas d’un deux-roues, il faut traiter avec la division Peugeot Motocycles pour obtenir le certificat de conformité. Il faut envoyer ce formulaire dûment rempli à Peugeot. Pour un traitement rapide de votre demande de certificat de conformité mobylette Peugeot 103 ou autre, joignez un justificatif de propriété (certificat de cession, carte grise, factures, etc.).

Est-il possible de se procurer un certificat de conformité Peugeot gratuit ?

Non. Le prix d’un certificat de conformité Peugeot est de 220 € pour les voitures, de 70 € pour les motocycles (tarif mars 2023). La politique tarifaire varie d’une marque à l’autre. Les constructeurs qui proposent un certificat de conformité gratuit sont très rares. Du côté de la marque au lion, ce n’est pas le cas. Ce tarif de 220 € est déterminé au niveau de l’ensemble du groupe PSA Peugeot Citroën. Ce n’est qu’en cas d’achat d’une voiture neuve que l’on vous remettra un certificat de conformité Peugeot gratuit ! Les sites privés pratiquent habituellement des tarifs un peu plus élevés à ceux des marques.

FAQ

Si la voiture ne dispose pas d’un certificat de conformité, y a-t-il une autre alternative ?

Oui, vous pouvez demander une attestation de conformité partielle ou attestation d’identification. Puis faire une RTI.

Combien coûte un certificat de conformité européen Peugeot ?

Le prix est de 220 € (tarif mars 2023). Le tarif est le même pour tous les véhicules (voiture, cyclo, mobylette, etc.).

Existe-t-il des voitures dispensées de COC ?

Oui, les véhicules destinés aux marchés : japonais, américain, australien… et les voitures reconstruites. Ces véhicules doivent par contre présenter une RTI.

Comment obtenir un certificat de conformité Peugeot gratuit pour 207, 307, 208…

Ce n’est pas possible, à moins d’acheter une Peugeot neuve !

Où puis-je obtenir un certificat de conformité pour mobylette Peugeot 103 MX, RCX, Vogue…

Via le site officiel de Peugeot Motocycles, qui permet d’obtenir le COC de toute mobylette Peugeot ou autre deux-rouees de la marque au lion (103 SP, etc.).

Une question ?

Nous vous répondrons dans les meilleurs délais.

Les questions des utilisateurs

Poncelet Fabrice

28 mai 2024

Bonjour, Je souhaite un duplicata du certificat de conformité de notre mobylette Peugeot vogue qu'on a égaré. En Belgique, nous ne fonctionnons pas avec des chèques. Pouvons nous faire un virement et vous envoyer la preuve avec notre demande? Dans la positive, pouvez vous me transmettre le numéro de compte et la référence à mettre pour le virement des 70€?

Eplaque

29 mai 2024

Sur le site de Peugeot (https://coc.psa-peugeot-citroen.com/fr/) le paiement se fait par carte bancaire, donc pas de souci.

Barthelmé

22 janvier 2024

Bjour, je souhaite vendre ma 308 et je souhaite donc indiquer la finition qui correspond à mon véhicule, j'ai le code VIN mais je n'arrive pas à l'utiliser pour m'aider à trouver la finition exacte de ma 308 (Navteq, Premium, etc...) , pourriez vous m'aider ?

Eplaque

23 janvier 2024

Vous pouvez essayer avec la plaque d'immatriculation sur Oscaro ou avec le VIN via ce décodeur : https://fr.vindecoder.pl/

GUEDIN

5 janvier 2024

bonjour, je suis actuellement entrain de faire une demande d'immatriculation ANTS pour une 103 V des années 1980 et qui n;a jamais été immatriculée; on me réclame une attestation d'assurance, or pour l'obtenir il me faut un certificat de conformité; ce n'est pas que pour des loisirs mais usage privé et professionnel ; je veux etre sure de recevoir ma carte grise en investissant dans ce document et en connaître le montant. L'assureur m'a dit qu'il faut faire la demande à la MARQUE (PEUGEOT) merci de votre reponse bien cordialement GUEDIN CATHERINE

Eplaque

8 janvier 2024

Il faut leur poser directement la question, nous ne pourrons pas répondre à leur place.

pascal bluge

31 décembre 2023

bonjour , j'ai lu sur un site que la première édition du coc était gratuite . cela est-il vrai ? ayant acheté un véhicule d'occasion avec un ancien certificat de conformité je n' ai donc pas de coc et il n'a pas déjà été édité merci

Eplaque

2 janvier 2024

Non, cela dépend de la politique commerciale de chaque marque.

MAYET Jean

1 décembre 2023

Bonjour Je viens d'acheter une moto ancienne TERROT 125 ETD de 1954. Peugeot a racteter le socièté TERROT /DEBON en 1962. Vous est-il possible de me faire parvenir un certificat de conformité de ce vèhicule en vue de son immatriculation. Information sur la plaque moteur: TERROT - type ETD - n° 593981 - 125 CC - 1954 - Merci de votre réponse . Cordialement

Eplaque

4 décembre 2023

Nous sommes un prestataire privé carte grise, il faut le demander via cette page : https://www.peugeot.fr/entretien-et-services/assistance-et-garanties/conformite-origine-transformations.html

Moussavou serge

9 novembre 2023

Bonjour ! Est ce quecle carnet de vehicule correspond au certificat de conformité

Eplaque

9 novembre 2023

Non, le certificat de conformité est un document qui reprend toutes les spécifications techniques du véhicule et son numéro d'homologation.

Charlot

28 octobre 2023

Bonjour j,ai une mobylette 103 mvl année 1996 jamais immatriculé elle était dans le garage des m, est parents je voudrais faire la carte grise

Eplaque

30 octobre 2023

Voir notre article sur l'immatriculation d'un véhicule sans carte grise.

Demoly

18 octobre 2023

Bonjour j ai acheté un véhicule qui venait de Suisse mais j ai des plaques en ww que le vendeur m avais fait.Me faut t il un certificat de conformité vu que je suis en ww département 39 .

Eplaque

19 octobre 2023

Oui, car on peut se passer du COC pour faire un WW.
Demoly

21 octobre 2023

Bonjour est ce que le certificat de conformité est obligatoirement payant. Et peux t on le demander dans un garage de la marque de la voiture

Eplaque

23 octobre 2023

Chez Peugeot c'est payant, les garages offrent peut-être ce service, à voir avec eux.

Constantin

12 octobre 2023

Bonjour c’est pour un petit renseignement svp ,j’ai un problème avec mon scooter Peugeot tkr j’aimerais lui faire un certificat de conformité scooter , jamais immatriculé merci beaucoup bonne journée à vous

Eplaque

13 octobre 2023

Il faut le demander à la marque.

Addour

2 septembre 2023

Bonjour j ai acheté une 103 vogue à un amis qui l’a détenais de son oncle qui et décédé comment faire pour la carte grise

Eplaque

4 septembre 2023

Cela dépend de beaucoup de choses, vous trouverez toutes les informations utiles pour tous les scénarios dans notre dossier sur la carte grise en cas de succession.

Roger Christelle

3 août 2023

Bonjour je souhaiterais recevoir le certificat de conformité et de mise en circulation pour une Peugeot 103vogue, pouvez vous m'envoyer les documents. Merci Mme Roger

Eplaque

4 août 2023

Il faut faire une demande en ligne sur le site officiel Peugeot. Les démarches sont indiquées dans l'article.

MARTIN Philippe

28 juillet 2023

Bonjour je désirerais recevoir les documents certificat de conformité ou informations pour immatriculé une mobylette de type Peugeot GL10 de 1975 Merci Philippe MARTIN

Eplaque

28 juillet 2023

Il n'y a pas de certificat de conformité pour un véhicule aussi ancien. Pour vous le plus simple est de demander une attestation de datation et de caractéristiques à Peugeot ou à la FFVE. Cela vous évitera de devoir faire l'homologation individuelle du véhicule pour pouvoir l'immatriculer.

Mawloud

23 juin 2023

Si le champ D2 entièrement remplis et le champ K représente plus de 2 chiffre à la fin. Le COC reste obligatoire ?

Eplaque

23 juin 2023

En principe oui, mais si le CERT n'arrive pas à identifier le CNIT (D.2.1) via K, on peut vous le demander quand même.

Amine

29 mars 2022

Bonjour je voulais faire une certificat de conformité pour me véhicule Peugeot faut que je l'ai fait sur internet mais ils m'ont envoyé un qu'il est pas complet

Eplaque

29 mars 2022

S'il n'est pas complet, c'est probablement parce que le véhicule n'a pas fait l'objet d'une réception communautaire. Pour immatriculer un tel véhicule, il faut une réception à titre isolé.

Masaidi dendale

18 mars 2021

J'avais payé 220 € pour le certificat de conformité Peugeot mais jusqu'à la j'ai pas encore reçu mes 5 mois