Certificat de conformité Renault : que faut-il savoir ?
Publié par Eplaque-2 min de lecture ⏳
Le 08/07/2020-Mis à jour le 15/04/2025
Vous avez craqué pour une Renault lors d’un voyage à l’étranger ? Ou souhaitez-vous vous offrir un modèle neuf de la célèbre marque automobile française ? Vous savez très probablement que pour en profiter pleinement, il faut procéder à son immatriculation. Pour cela, il est nécessaire de fournir un certain nombre de documents, dont le certificat de conformité Renault.
Qu’est-ce que le certificat de conformité Renault ?
C’est un document qui sert à attester que le véhicule Renault est conforme aux normes et aux directives européennes lors de sa sortie d’usine. De ce fait, il justifie non seulement que le véhicule peut circuler dans les pays européens, mais aussi qu’il peut être mis en vente. Aussi appelé Certificate of Conformity ou COC, le document reprend plusieurs informations du véhicule. Entre autres, on y retrouve :
- La marque du véhicule (Renault dans le cas présent) ;
- Le modèle de la voiture ;
- Le numéro de châssis ;
- La couleur ;
- Le numéro de réception communautaire ;
- La variante du véhicule ;
- Le PTAC ;
- Le taux d’émission de CO2 ;
- Etc.
Le certificat de conformité Renault est demandé pour l’immatriculation des véhicules neufs ou importés de la même marque. En effet, sans la fameuse attestation, il est impossible d’obtenir une carte grise Renault.
Obtention du COC Renault
Avant toute chose, il faut savoir que le COC est remis à tout individu (professionnel ou particulier) achetant un véhicule neuf. Ainsi, avant de commander un certificat de conformité, vérifiez si le document n’est pas présent dans votre véhicule. S’il n’y est pas ou que votre Renault est d’occasion, vous devrez alors demander ce document auprès du constructeur ou de l’un de ses représentants.
Il est possible de commander le certificat de conformité Renault sur internet. Pour cela, il faudra fournir :
- Le numéro de châssis. Ce numéro comprend 17 caractères et se trouve sur le certificat d’immatriculation, sur la facture d’achat ou à l’intérieur du véhicule ;
- La photocopie de la carte grise ou tout autre document prouvant la propriété juridique du véhicule Renault ;
- Vos noms, adresse postale et coordonnée.
La réception de votre précieux document se fait normalement sous 5 jours. Toutefois, selon les cas, il arrive que cela prenne plus longtemps. Mais sachez que le délai maximum est de 4 semaines.
FAQ Certificat de conformité Renault
Généralement, le certificat de conformité est rédigé dans la langue d’origine de la marque. Il n’y a pas de crainte à avoir si votre COC est écrit dans une langue autre que le français. En effet, les certificats de conformité sont acceptés dans toutes les langues. Néanmoins, il peut vous être demandé de fournir une traduction certifiée en complément.
Dans le cas d’une Renault neuve, le certificat de conformité peut être remplacé par le cerfa n° 13749*04. Parce qu’il peut remplir à la fois le rôle de COC, de certificat de vente et de justificatif de vente, ce cerfa est aussi appelé document « 3-en-1 ». Il faut toutefois noter que la partie certificat de conformité et de vente doit être remplie par le constructeur.
Pour obtenir un COC Renault, il faut compter un peu plus de 200 €.
Les questions des utilisateurs
Dujardin
18 juin 2024
Eplaque
25 juin 2024
Lavenu
19 mars 2024
pour une juva quatre de 1951 ants demande la notice descriptive ou so certificat de conformité
pouvez vous me les fournir soit l'un ou l'autre
Merci de votre réponse
M Lavenu
Eplaque
19 mars 2024
ERiK
23 février 2024
Eplaque
23 février 2024
François Lacoume
20 février 2024
Est-il possible de faire valoir la gratuité du CoC dans le cas du rachat d'un véhicule en LOA (neuf à l'origine) ?
Merci
Eplaque
20 février 2024
Orlando
11 février 2024
J'ai acheté en France une voiture marque Renault avec carte grise en main. Ensuite je suis venu pour vivre en Espagne, dont j'ai ramené ma voiture avec et obligatoirement j'ai dû changer les plaques françaises pour celles d'Espagne.
Maintenant je retourne en France avec ma voiture avec des plaques espagnoles, et je veux encore que ma voiture aie des plaques françaises.
Ma question: Dois-je payer le COC pour obtenir la carte grise, étant que ma voiture elle avait auparavant des plaques françaises?
Dans l'attente de votre réponse,
Cordialement
Eplaque
12 février 2024
Caseiro Fernando
15 décembre 2023
Eplaque
15 décembre 2023
Belmokhtar
19 septembre 2023
STAUFFER
27 décembre 2022
Nous souhaitons modifier le PTAC d'un Renault Mascott pour qu'il soit classé en poids-lourd.
Quelle serait la démarche ?
En effet, celui-ci (VL) a été transformé en polybenne avec un bras Ampliroll et le poids à vide est maintenant de 3,45T, il n'est donc plus possible de l'utiliser sans être en surcharge.
Merci d'avance pour votre retour.
Cdlt.
Eplaque
27 décembre 2022
Nouar kaddour
8 décembre 2021
Que je doit faire pour obtenir cette certificat de comfirmite à régulariser ma voiture qui ce trauve à l'étranger bloqué à la douane ! Merci
Eplaque
9 décembre 2021
Roucou
1 février 2021
Eplaque
2 février 2021
Ils devraient vous remettre un document en fonction des caractéristiques du véhicule.
Cordialement,
L’équipe Eplaque
Robert Musichini
13 novembre 2020
Eplaque
13 novembre 2020
Nous ne fournissons pas de CoC. Par contre, il se peut que vous puissiez vous en passer si les champs D et le champ K sont renseignés et complets.
Cordialement,
L’équipe Eplaque
GENEVIEVE BARAND LISSAJOUX
3 novembre 2020
Est-ce que je peux récupérer une copie de ce COC au service des cartes grises car on me demande cette pièce pour une homologation VASP (aménagement Camping Car) ; cela m'éviterait de demander le document payant à Renault...
Merci de votre réponse
Eplaque
4 novembre 2020
Il faut poser la question au service concerné. Si c'est chez nous que vous avez introduit votre dossier, merci de contacter le service client :
Téléphone : 01 84 80 28 27 (service gratuit)
Email : contact@eplaque.fr
Cordialement,
L'équipe Eplaque