Carte grise : la norme WLTP est en vigueur

Publié par Eplaque - 2 min de lecture ⏳

Le 03/03/2020 - Mis à jour le 01/02/2024

C’est (enfin) fait. Après plusieurs retards, la nouvelle norme d’émissions WLTP est entrée en vigueur au 1er mars 2020. Cela signifie que le barème du malus écologique a dû changer. Vu les nouvelles modalités de calcul de ce cycle, le prix de la carte grise peut présenter une différence de plusieurs centaines d’euros, voire plus par rapport au NEDC. À l’avantage du propriétaire du véhicule neuf, ou à son désavantage, c’est selon.

Cycle WLTP : de quoi s’agit-il ?

Introduit en 2017, le cycle WLTP recourt à des conditions de test plus réalistes que son prédécesseur, le NEDC. Alors que celui-ci avait lieu en laboratoire, le test WLTP se passe sur route. D’autres conditions ont été modifiées afin de mieux prendre en compte l’utilisation au quotidien d’une voiture. Par exemple la vitesse moyenne, la température de départ, la proportion de temps stationnaire, etc.

De plus, les émissions de CO2 d’un cycle WLTP prennent en compte le poids de chaque modèle, ainsi que les options. Auparavant, seule la motorisation influençait les émissions de CO2 carte grise d’un modèle. Aujourd’hui, chaque variante disposera d’un chiffrage propre.

Les conséquences du WLTP sur le prix de la carte grise

La grille du malus écologique, qui influence fortement le prix de la carte grise des véhicules neufs ou d’occasion importé, avait déjà été publiée pour 2020. Elle devait entrer en vigueur au plus tard pour l’été 2020, mais la transition NEDC/WLTP a finalement eu lieu le 1er mars. Vu que tous les véhicules voient leurs émissions de CO2 augmenter avec le nouveau cycle WLTP, le barème du malus écologique démarre désormais à 138 g au lieu de 110. Cette valeur se trouve au repère v7 carte grise.

En ce qui concerne la différence de prix entre le malus NEDC/WLTP d’un même modèle, c’est du cas par cas. Certains véhicules bénéficient d’un tarif inférieur, d’autres payent plus. Les écarts sont parfois importants. Voici quelques exemples :

Citroën C3 Aircross PureTech 100 : passe de 0 à 125-190 € (en fonction des finitions)
Citroën C5 Aircross 1.6 PureTech 180 : de 650 à 2.049 €
Peugeot 308 PureTech 263 (Gti) : de 3.331 € à 2.049-2.370 € (en fonction des finitions)

Une transition a compliqué l’immatriculation

Tandis que l’ANTS est toujours occupée à améliorer ses procédures et ses systèmes, on a craint que cette réforme engendre de nouveaux retards dans le traitement des demandes de carte grise en ligne. C’est en tout cas ce que redoutait Que Choisir. Une réunion en urgence du comité de pilotage du SIV fut demandée afin de fiabiliser les procédures. Et ainsi d’éviter les perturbations importantes que l’on avait connues en 2017.

Immatriculation d’un véhicule importé de 2020 : émissions WLTP ou NEDC pour la carte grise ?

Jusqu’en 2029, la problématique émissions NEDC/WLTP va se poser pour les véhicules étrangers de 2020 immatriculés en France. En effet, il s’agit d’une première immatriculation. Elle est donc soumise à la taxe CO2.

On se réfère à la grille en vigueur lors de l’année de première immatriculation du véhicule à l’étranger pour calculer le prix du malus. On bénéficie toutefois de 10 % de réduction sur le barème par année entamée d’ancienneté.

Comment savoir si on doit indiquer les émissions WLTP ou NEDC pour un véhicule importé ? C’est simple :

Si la date de première immatriculation est antérieure au 1er mars 2020 : il faut indiquer les émissions NEDC
Après le 1er mars, il faut utiliser la norme WLTP

Attention à ne pas vous tromper de grille lorsque vous calculez le malus écologique d’un véhicule importé. Les véhicules de janvier et février doivent utiliser la grille NEDC 2020, les autres le barème WLTP du malus.

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Nous vous répondrons dans les meilleurs délais.

Les questions des utilisateurs

DEROUET

21 août 2024

Bonjour, je viens d'acquérir une mini countryman cooper S de Décembre 2020. ( NEDC : 145 ) (WLTP: 176 )Je ne trouve pas le barême en vigueur sur impôts.gouv et l'ants me réclame un malus écolo sans me donner le détail de calcul qui doit tenir compte de l'abattement de 10 % par an . Vous m'avez réalisé le certificat provisoire le 23/04/2024 , aussi pourriez-vous me donner votre calcul du malus avant que je ne m'acquite de l'ensemble auprès de l'ants ? ( N° de CPI xxx). Merci par avance. Alain DEROUET.

Eplaque

22 août 2024

En décembre 2020 la norme WLTP était en vigueur (à partir de mars), il faut donc se référer à la grille WLTP de 2020 sur base des émissions de ce cycle. Pour 176 g, c'est 3.331 €. Vous avez 4 années entamées d'ancienneté, donc votre malus doit être d'environ 2.000 €.

yz

11 août 2024

Bonjour, J'ai acheté un véhicule du 19/07/2019, sur la carte grise allemande, le V7 = 199g et sur le COC NEFZ = 168g et WLTP = 199g. Je sais que c'est 168g à prendre car avant 01/03/2020, mais est ce c'est un risque d'acheter le véhicule et de me retrouver à payer pour 199g ? SVP C'es urgent

Eplaque

12 août 2024

Une erreur est toujours possible, mais en principe même si on vous fait payer pour 199 g vous devriez pouvoir obtenir un remboursement vu qu'il est clairement établi que vous devez payer sur base des émissions de la norme qui s'applique à votre barème, qui est le NEDC en 2019.

Bancel

31 juillet 2024

Bonjour, Je viens d'acheter un véhicule en Allemagne du 10/2020, il a 20CV et 192g de C02. sur le site de l'ANTS, ils estiment à 6000 euros malus et carte grise. Si je fais le même exercice et que je précise 02/2020, cela me sort 10 000 euros de carte grise. Est ce que les 6000 euros sont précis ? Je ne comprends pas cet écart Merci pour votre aide

Eplaque

31 juillet 2024

Comme expliqué dans l'article, la norme WLTP est entrée en vigueur en mars 2020. Donc pour les véhicules immatriculés avant cette date, on doit se baser sur la norme NEDC. Après, la norme WLTP. Un véhicule ne peut pas avoir 192 gr pour ces 2 valeurs, si 192 est le chiffre WLTP, les émissions NEDC doivent être significativement plus basses. En mettant février, vous gonflez les émissions du véhicule, d'où le prix plus élevé. Si vous avez bien rempli le formulaire, le montant est exact.

ERIC

25 avril 2024

Bonjour Si j'ai bien compris : J'ai acheté ce jour une Mini SD du 15/10/2019, sur le certificat de conformité europeen, il est indiqué NEFZ de 122 gr, un WLTP de 152 gr, et sur la carte "grise" allemande en V7, 152... Je fais donc ma demande avec une emission de 122 gr ? C'est bien cela car mon vehicule date d'avant 1er mars 2020 ? Merci pour votre réponse

Eplaque

26 avril 2024

Oui, car la grille de 2019 est à la norme NEDC. Il faut donc renseigner cette valeur pour payer le bon malus.
ERIC

27 avril 2024

Donc NEFZ à 122...Et même si le renseignement en V7 à 152 est dejà renseigné sur la carte "grise" Allemande ? Ca va pas bloquer ? Désolé d'insister...

Eplaque

29 avril 2024

Ce sont les instructions du site officiel : https://www.service-public.fr/simulateur/calcul/cout-certificat-immatriculation Choisissez "première immatriculation d'un véhicule en France", puis "Importé en France après avoir été immatriculé dans un autre pays". Après avoir choisi l'énergie, vous verrez l'avertissement suivant en dessous du taux d'émission : "Attention : si le véhicule n'est pas neuf, indiquez la valeur au jour de la première immatriculation (norme NEDC avant le 1/03/2020, norme WLTP à partir du 1/03/2020)."

Laplace Jean-Yves

26 mars 2024

Bonjour, je dois immatriculé un Trafic de 2020 avec un V7 de 155g/km (NEDC), l'ANTS me demande une déclaration sur l'honneur (Je suis Pro) indiquant la valeur à indiquer en V.7, taux de CO2 calculé selon la norme WLTP. Vous remerciant par avance, cordialement.

Eplaque

26 mars 2024

Nous ignorons comment faire la conversion, désolé, votre garagiste Renault devrait pouvoir vous renseigner nous présumons.

BAISSAC

8 janvier 2024

Bonjour J'ai acheté un véhicule dont la date de mise en service est de février 2020. C'est un véhicule allemand. J'ai fais ma demande d'immatriculation en décembre 2023 et l'organisme d'immatriculation vient juste de me répondre (janvier 2024). Sur qu'elle norme (wltp ou nefz) vont-ils se baser pour calculer le prix de ma carte grise ? D'avance merci pour votre retour

Eplaque

9 janvier 2024

La norme WLTP étant entrée en vigueur le 1er mars 2020 en France, c'est la norme NEDC qui sera prise en compte pour vous.

Vincent

2 janvier 2024

Bonjour , petite question sur le coc il y’a le nefz a 159 et wltp a 183. Le véhicule a été fabriqué le 13/10/2019 mais mise en circulation le 29/05/2020 Lequel faut il prendre ? Merci

Eplaque

3 janvier 2024

Pour plus d'informations, veuillez consulter cet article : https://www.eplaque.fr/infos/carte-grise-la-norme-wltp-est-entree-en-vigueur-au-1er-mars

Stéphane

28 novembre 2023

Bonjour, je voudrais savoir si le grammage de co2 change sur la carte grise lorsque l on passe le véhicule à l l'hetanol

Eplaque

28 novembre 2023

Non.

Goldak

28 octobre 2023

Bonjour, ayant récemment fait l'acquisition d'une Audi A5 de 2019, j'ai du mal à comprendre quelque-chose. S'agissant d'un 3.0 TDI 286 je m'étais renseigné sur le rejet de Co2 qui était de 147 (info trouvée sur différent sites ) or sur le COC que l'on m'a transmis , il est indiqué 155 en NEDC moyen (NEFZ en allemagne apparamment) . En effet j'ai pas mal d'options qui pourrait expliquer cette augmentation, mais pourtant si je ne me trompe pas, les options rentrent seulement en ligne de compte dans l'échelle de calcul WLTP , non ? Si vous avez une explication, je suis preneur . Merci.

Eplaque

30 octobre 2023

Les sites ne sont pas d'une fiabilité absolue, le COC est un document officiel qui reprend les bonnes valeurs.

DORIA Eric

21 septembre 2023

Bonjour, Je vais acquérir un véhicule mis en circulation le 02/01/2019 en BELGIQUE Sur la carte grise le V7 est à 179 g sur le COC il est à 154 g Lequel retenir pour le calcul du prix de la carte grise en FRANCE ? Merci

Eplaque

21 septembre 2023

Comme mentionné dans l'article la norme WLTP est entrée en vigueur en mars 2020. Votre véhicule étant antérieur à cette date, le malus écologique sera calculé sur base de la norme NEDC. Je présume que les 154 g du COC sont NEDC, c'est donc le chiffre à mentionner. Le simulateur officiel du prix de la carte grise mentionne d'ailleurs le message suivant pour un tel scénario : "Attention : si le véhicule n'est pas neuf, indiquez la valeur au jour de la première immatriculation (norme NEDC avant le 1/03/2020, norme WLTP à partir du 1/03/2020)."

yayla

21 août 2023

Bonjour, Je suis sur le point d’acheter un véhicule en Allemagne. La 1ère MEC = 05/08/2019. Sur le TEIL 1, le V7 = 192 g/km. Sur le COC on a le CO2 dans le tableau NEFZ = 162 g/km, et le tableau WLTP = 192 g/km. Le malus sera calculé sur la base du NEFZ ou WLTP svp ? Est-ce que NEFZ = NEDC ? Merci beaucoup c’est urgent.

Eplaque

22 août 2023

La norme WLTP est entrée en vigueur le 1er mars 2000 va en France. Pour votre véhicule importé on va prendre en compte la grille de l'année de première mise en immatriculation, donc celle de 2019. Les valeurs CO2 y sont exprimées à la norme NEDC, c'est dont celle-ci qui sera prise en compte. Oui NEFZ est l'acronyme en allemand de NEDC, c'est la même chose.

TOUSSAINT Jean

6 juillet 2023

Bonjour, Je vais peut-être acquérir une Renault Captur 2. Sur le descriptif (au 06/07/23), il est indiqué, CO2 C et 135 gr/km. Je pense qu'il s'agit de la norme WLTP, mais ce n'est pas indiqué. J'ai relevé sur internet que le taux maximum pour bénéficier d'un taux de prêt bancaire minoré pour cette acquisition est de 137gr/km (avec la norme WLTP). Est ce vrai ? Merci
Daniel Mulet

6 juillet 2023

Bonjour, Quelle serait là taxe co2 à payer pour une BMW 435D d’occasion de 2019 achetée en Allemagne s’il vous plaît ? Merci

Eplaque

6 juillet 2023

Il faut connaître les émissions de CO2 pour pouvoir calculer la taxe.

Hamard

20 janvier 2023

Bonjour . j'ai acheté un véhicule d'occasion en Allemagne .la date de première mise en circulation est12/02/2019 Son V7 est132 WLTP Comment faire pour faire avoir l'équivalence nedc sur ma carte grise?

Eplaque

23 janvier 2023

Nous l'ignorons, renseignez-vous auprès d'un concessionnaire de la marque.

Jean-Philippe Hoffmann

28 décembre 2022

Bonjour , j ai acheté une golf gti immatriculé pour la première fois en Allemagne le 01/10/2019. Pour l immatriculation j ai rentré la valeur NEDC qui est de 155 . La valeur WLTP est de 171. Si jamais l ants me corrige en prenant la valeur de la carte grise case V7 qui est la valeur WLTP de 171. Comment je peux réclamer alors qu il aurait dû prendre la valeur NEDC? Merci d avance

Eplaque

29 décembre 2022

L'ANTS doit être au courant qu'en 2019, c'était le NEDC qui était en vigueur. S'ils utilisent WLTP pour calculer le malus, ce sera clairement une erreur qu'ils devront rectifier. Vous pourrez par exemple introduire ce qu'on appelle un recours gracieux. Vous trouverez plus d'infos à ce sujet dans notre article sur les recours carte grise ANTS.

Claude

18 novembre 2022

Bonjour je viens acheter une classe a220 4 matic premiere immatriculation 12/10/2019 en Allemagne .sur la carte grise au niveau du v7 j'ai 170 et sur le coc nedz j'ai 148 co2 Ma question est devrai je payer ma carte grise française au pris du v7 ou au prix du nedz merci de votre réponse

Eplaque

21 novembre 2022

Vous devrez payer sur base du NEDC, mais aussi sur base de la grille de 2019 (moins 10 % de réduction par année en cours d'ancienneté).

abrial

15 novembre 2022

Bonjour, Je suis aménageur de van et pour l'homologation on me demande de recalculer les émissions de co2 WLTP seulement je n'est pas la calculatrice vw pour le faire et volskwagen ne me répond pas , ou puis je la trouver, Merci de votre attention

Eplaque

16 novembre 2022

Trouvez un concessionnaire Volkswagen en mesure de vous aider.

BARA

29 septembre 2022

Bonjour, Je souhaite acquérir un véhicule diesel occasion, importé de l´Allemagne . La "tolérance" NEDC prise en compte s´adapte-t-elle jusqu'au 31/12/2019 ou bien jusqu'au 28 février 2020 de 1ère MEC du vehicule ? Merci d´avance

Eplaque

30 septembre 2022

On prend en compte la date de première immatriculation. En France, la norme WLTP est entrée en vigueur au 1er mars 2020. Donc tout véhicule immatriculé à partir de cette date aura son malus calculé sur base des émissions WLTP. Avant cela, ce sont les chiffres NEDC qui sont pris en compte.

Senez

27 septembre 2022

Bonjour, J'aimerais aller chercher un véhicule en Allemagne sur le COC il est indiqué une valeur du taux de CO2 à 140 (NEDC) et 174 ( WLTP) comme sur la case v7 quelle valeur dois-je prendre en compte ? Merci par avance

Eplaque

28 septembre 2022

Si votre question porte sur le calcul du prix du malus écologique, tout dépend de l'année d'immatriculation. Si c'était la norme NEDC qui était en vigueur pour établir la grille en vigueur durant l'année de première immatriculation du véhicule (celle qui sera prise en compte pour calculer le prix du malus), c'est le chiffre NEDC qui sera bien entendu utilisé. En ce qui concerne votre future carte grise, elle affichera la norme WLTP.

Rocher

22 septembre 2022

Bonjour , je viens d'acheter un véhicule critère 1 essence de 2013 pour remplacer mon véhicule crit 4 diesel , on me dit que j'ai pas le droit à la prime de conversion car le taux de CO2 sur la carte grise est de 136g !

Eplaque

23 septembre 2022

D'après ce site officiel https://www.ecologie.gouv.fr/en/node/527 les émissions peuvent aller jusqu'à 137 grammes (WLTP). La valeur des émissions de votre carte grise est en probablement en NEDC, vous ne pouvez pas dépasser 109 g pour bénéficier de la prime.

Alae

23 août 2022

Bonjour, J'ai acheté un véhicule en Allemagne dont la première immatriculation est de 03/2019, sur le COC j'ai la valeur de 113 g/km pour le NEDC et 139 g/km pour le WLTP, et dans la case V7 sur la carte grise ( teil 1 ) y'a que la valeur WLTP 139. Pour le calcul du malus, vont ils se référencer à la case V7 ou le COC ( pour prendre en considération la valeur NEDC ) ? merci d'avance

Eplaque

24 août 2022

C'est le NEDC qui sera pris en compte, vu qu'en mars 2019 c'est ce standard qui était en vigueur.

WASYLIK

29 juin 2022

Bonjour J'ai acheté un véhicule en Allemagne dont la 1er immatriculation est le 20/06/2020. L'ANTS considère que ce n'est pas le NEDC qui doit être pris en compte mais le WLTP. Cela signifie que la carte grise est multipliée par 6. Pourtant il semble, selon certains articles de presse, que les véhicules déjà immatriculé après Mars 2020 en provenance de l'union européenne doivent bénéficier d'un calcul sur la base du NEDC corrélé. Pouvez vous SVP m'expliquer? Merci

Eplaque

29 juin 2022

Le WLTP est entré en vigueur au 1er mars 2020. Pour une première immatriculation en juin, il semble donc normal que ce soit ce cycle qui soit pris en compte.

mickael

2 juin 2022

Bonjour, Je viens de faire l'acquisition d'un range rover velar immatriculé en 06/2020 celui ci était en VU. Je le passe aujourd'hui en VP le certificat de conformité indique un taux de co2 case v7 de 169 g mais le site ANTS indique que les 169g ne sont pas en WLTP. Dois je prendre en compte le COC et surtout le malus à appliqué est celui d'aujourd'hui ou bien celui de la première immatriculation en 06/2020 en VU ???? Merci de votre réponse

Eplaque

2 juin 2022

Vous devrez payer le bonus prévu par le barème en vigueur en 2020. Il était exprimé en NEDC, donc c'est cette valeur qui sera retenue.

wasylik

17 mai 2022

Bonjour J'ai acheté mon véhicule en provenance d'Allemagne en janvier 2022 et celui-ci est immatriculé en juin 2020. Sur la carte grise allemande est précisé que le CO2 est de 148gr mais l'ANTS, prends en compte le WLTP inscrit sur le COC qui est de 181 gr Le prix de la carte grie est multiplié par 5. Est-ce normal? Merci pour votre réponse

Eplaque

18 mai 2022

Le cycle WLTP est entré en vigueur au 1er mars 2020, donc il est normal que ce soit la valeur WLTP qui ait été prise en compte.

AUTANT

12 mai 2022

Bonjour, je souhaite acquérir un véhicule étranger de 07/2019. Sur la carte grise et sur le COC il y a les 2 normes, wltp (190g) et nedc (159g) Savez vous sur quelle base je vais payer la taxe ? 190 ou 159 ? Merci

Eplaque

13 mai 2022

Vous allez payer le malus sur base de la norme NEDC vu que c'est la grille de 2019, dont les émissions sont exprimées en NEDC, qui sera prise en considération.

Kaldi

21 avril 2022

Bonjour je doit récupère un véhicule en Allemagne immatriculé la premier fois en 2019 . La valeur nedc combine est de 148 le wltp est de 198 sur le v7 aussi quel est la valeur que je doit prendre en compte pour mon immatriculation s’il voit plaît car je suis un peut perdu. Bien à vous cordialement

Eplaque

22 avril 2022

Pour les véhicules de 2019 il faut utiliser la valeur NEDC. Comme c'est indiqué sur le simulateur : si le véhicule n'est pas neuf, indiquez la valeur au jour de la première immatriculation (norme NEDC avant le 1/03/2020).

Martial

5 avril 2022

Bonjour, Pour un véhicule qui à déjà été immatriculé en Allemagne en 2019, lors de sa première immatriculation en France, La norme qui s'applique est la NEDC ou WLTP qui est rentré en vigueur le 1 er mars 2020 ?

Eplaque

6 avril 2022

Normalement le véhicule reste en NEDC. Pour le malus il n'y a pas de souci vu que c'est la grille de l'époque qui est prise en compte, et qu'elle était exprimée en NEDC.

ALOI MARC

28 mai 2021

bonjour . un véhicule de 2017 avec 118g de co2 peut il faire partie des modèle WLTP cordialement .

Eplaque

31 mai 2021

Bonjour, Les véhicules d'avant la réforme affiche toujours les émissions à l'ancienne norme. Cordialement, La modération Eplaque

Cassis34

10 mai 2021

j'ai acheté un véhicule clio renault dci 115CV en espagne .Quel document dois je fournir à la prefecture , mentionnant la norme WLTP pour finaliser ma demande de carte grise qui est bloquée. Je suppose que je dois le demander au constructeur renault.. est il payant??

Eplaque

11 mai 2021

Bonjour, Il s'agit plus que probablement du certificat de conformité européen, à demander au constructeur en effet. Cordialement, La modération Eplaque

Karine

27 avril 2021

Peut on faire un test WLTP sur un véhicule acheté recemment et datant de 2015 ? Pour vérifier si celui est en dessous du seuil prime à la conversion (137 g/km). La carte grise indique V.7 127 soit 127 g/km en NEDC.

Eplaque

28 avril 2021

Bonjour, À notre connaissance non, ces chiffres sont fixés automatiquement en fonction du modèle. Cordialement, La modération Eplaque

ghislaine picard

7 mars 2021

Comment savoir si le nombre de grammes inscrit à la rubrique V.7 de la carte griseest le seuil NEDC ou le seuil WLTP ? Première immatriculation 31/05/2011. Véhicule d'occasion acheté en mars 2021. La précédent prorpiétaire l'avait fait immatriculer le 27/09/2017; Puis-je bénéficier de la prime à la conversion? Je remplis bien les autres conditions;Merci

Eplaque

9 mars 2021

Bonjour, En principe ce sont les anciennes valeurs qui sont mentionnées, mais veuillez noter que les émissions ne sont pas un critère en ce qui concerne les véhicules à remplacer. Les véhicules essence doivent être d'avant 2006, les véhicules diesels d'avant 2011. Cordialement, L’équipe Eplaque