Carte grise moto (MTT1, MTT2, MTL)
Publié par Eplaque - 8 min de lecture ⏳
Le 16/02/2022 - Mis à jour le 31/07/2024
Caractéristiques de la carte grise moto
Il existe différents types de motos. Vous trouverez trois grands types de motos pour l’administration, ils sont différenciés sur la carte grise par les abréviations MTL, MTT1 et MTT2.
- MTL : abréviation de motocyclette légère, pour être dans cette catégorie, la moto ne doit pas dépasser une puissance maximale nette CE de 11 kW et une cylindrée de 125 cm3. Cette catégorie est destiné principalement aux adolescents de 16 ans et plus ne pouvant pas encore conduire de voitures ou de motos plus puissantes.
- MTT1 : cette catégorie concerne les motos d’une puissance maximale inférieure à 25 kW et d’un rapport puissance/poids en ordre de marche à l’origine inférieur à 0,16 kW/kg. Cette catégorie moto MTT1 est utile pour les nouveaux détenteurs du permis A et des moins de 21 ans qui ne peuvent pas encore piloter une moto de catégorie MTT2.
- MTT2 : cette catégorie englobe toutes les motos n’entrant pas dans les catégories MTL et MTT1. De nombreuses MTT1 deviennent MTT2 lorsqu’elles sont débridées. S’agissant bien souvent des motos les plus puissantes, cette catégorie attire les motards plus expérimentés.
Toutes les motos possèdent cependant une caractéristique commune face aux autres véhicules à savoir leur vulnérabilité, le port du casque intégral est donc obligatoire pour n’importe quelle catégorie de motocyclette et en toutes circonstances. La moto est souvent associée à un sentiment de liberté en raison de sa conception, elle permet un contact direct avec l’environnement, notamment le vent.
Genre MTL, MTT1, MTT2
La motocyclette, couramment appelée moto, est un moyen de transport de plus en plus utilisé en ville du fait de sa grande mobilité. Le motocycliste, ou motard, doit posséder un permis A pour piloter une moto de plus de 125 cm3.
Ce permis est divisé en 2 parties :
- 1ère partie du permis A (accessible dès l’âge de 18 ans) permet de conduire une moto MTL ou MTT1
- 2ème partie du permis A peut s’obtenir au bout de 2 ans de permis de conduire ou bien à partir de l’âge de 21 ans et permet de piloter toutes les motos.
On retrouve l’abréviation MTL, MTT1 ou MTT2, sur une carte grise, au repère J.1 pour désigner ce genre national de véhicule. L’immatriculation d’une moto peut se faire chez un professionnel de l’automobile comme pour tous les autres types de véhicules.
Quel permis de conduire pour quelle moto ?
Le type de permis dépend de la catégorie de moto que vous souhaitez conduire. Il existe trois types de permis : A, A1 et A2.
BSR : Le Brevet de Sécurité Routière permet de conduire une moto de moins de 50 cm3 dès l’âge de 14 ans (carte grise cyclo).
Permis A : comme vu plus haut, un motard titulaire d’un permis moto de catégorie A peut piloter une motocyclette ou tricycle de n’importe quelle cylindrée, puissance ou le genre. Pour obtenir ce permis, le titulaire doit avoir minimum 20 ans et d’être titulaire du permis A2 depuis plus de 2 ans. Il est nécessaire d’avoir une attestation de formation de 7h établie par une école de conduite.
Permis A1 : ce permis A1 est accessible au motard à partir de 16 ans. Il permet de piloter des mobylettes. Elle ne doit pas dépasser une puissance maximale nette CE de 11 kW et une cylindrée de 125 cm3.
Permis A2 : pour obtenir ce permis, l’âge minimum est de 18 ans. Il autorise les motards à conduire des motos d’une puissance inférieure ou égale à 35 kW. Le rapport puissance/poids doit être inférieur ou égal à 0,2 kW.
Comment calculer le prix de la carte grise moto ?
Tout comme les voitures, les motos et deux-roues doivent posséder une carte grise. Le prix d’une carte grise pour une moto dépend de plusieurs facteurs tels que la puissance du moteur, le type de véhicule, et le lieu où il est immatriculé. En général, le prix est calculé en fonction de la puissance fiscale de la moto, qui est déterminée en fonction de la cylindrée et de la norme d’émission.
Pour connaître le prix de sa carte grise moto et faire sa demande d’immatriculation en ligne, rien de plus simple :
- Indiquez votre numéro d’immatriculation ci-dessus ou connectez-vous sur le calculateur de prix de carte grise
- Choisissez le type de véhicule que vous souhaitez faire immatriculer : « moto/quad »
- Renseignez votre département de résidence
- Indiquez le « Genre » (Motocyclette – MTL (Motocyclette Légère), MTT1 (Motocyclette de Type 1) ou MTT2 (Motocyclette de Type 2)
- Renseignez la « Puissance fiscale » en P.6 sur votre carte grise
- Indiquez la « Date de première mise en circulation »
Le prix de la carte grise d’un deux-roues correspond à différentes taxes : une taxe « régionale » (Y1 sur la carte grise) en fonction de son lieu de résidence ainsi que plusieurs taxes additionnelles.
Taxes à payer pour une carte grise moto
- Y1 – La taxe régionale fixée par le conseil régional. A la différence des autres véhicules, le prix du cheval fiscal est divisé par 2 pour les motos. Deux critères sont pris en compte pour calculer cette taxe régionale : le lieu de résidence du propriétaire du véhicule et la puissance fiscale
- Y4 – La taxe pour la gestion de l’immatriculation (frais de dossiers et coûts de production du certificat d’immatriculation) : montant forfaitaire de 11 €
- Y5 – La redevance pour l’acheminement du certificat d’immatriculation au domicile du propriétaire du véhicule : montant forfaitaire de 2,76 €
- Y6 carte grise – Cette ligne récapitule la somme des taxes dues par le propriétaire du véhicule lors de sa demande d’immatriculation.
A la suite de ce calcul, le montant est arrondi à l’euro le plus proche. A partir de 0,5, on arrondit donc à 1.
Exemple de calcul pour une carte grise de moto
Pour une moto Hornet 600, de 6 chevaux, réceptionnée CE dont la première mise en circulation date du 20 mai 2011 immatriculée en PACA voici le détail du calcul de la carte grise :
- Y1 : (51,20 x 6) / 2 = 153,60 € arrondi à 154 €
- Y3 : 0 €
- Y4 : 11 €
- Y5 : 2,76 €
- Y6 (montant total) : 167,76 €
Comment faire une carte grise moto ?
Le guide pas à pas pour faire sa carte grise deux-roues.
Les documents pour faire une carte grise moto
Pour faire la carte grise de votre moto, vous avez besoin de différents papiers. Vous venez d’acheter une moto neuve ou d’occasion ? Voici les documents à présenter.
Quelle que soit la démarche à réaliser : changement de titulaire, changement d’adresse, succession… En bref pour toutes mise à jour administrative, il faudra présenter ces documents :
- La demande de certificat d’immatriculation Cerfa 13750*05
- Facture d’achat, s’il s’agit d’une moto neuve
- Un justificatif de domicile de moins de 6 mois
- Un justificatif d’identité
- L’attestation d’assurance ou carte verte de la moto
- La copie du permis de conduire A1, A2 ou A correspondant à la catégorie de moto à immatriculer
Pour l’immatriculation d’une moto d’occasion, il faudra fournir les mêmes documents et ajouter en plus :
- La photocopie de la carte grise moto barrée, signée avec la mention « vendu le » avec la date et l’heure de la vente
- Le certificat de cession Cerfa 15776*01
Pour une carte grise moto de collection, découvrez les documents ici.
Les avantages de faire sa carte grise moto en ligne
Vous vous demandez comment faire votre carte grise moto ? La méthode la plus simple est de la faire en ligne ! Réaliser les démarches de carte grise moto en ligne donne de nombreux avantages. Depuis la réforme PPNG en 2017, les guichets services « carte grise » ont fermé dans les préfectures. Il n’est plus possible de se déplacer pour faire ou demander un duplicata. Cette réforme a été mise en place pour permettre aux usagers de gagner du temps grâce à la dématérialisation.
En effet, vous pouvez réaliser les formalités pour votre carte grise moto à n’importe quel moment de la journée, n’importe où, du moment que vous avez un ordinateur. Plus besoin de faire des longues files d’attente, dans le froid et se rendre compte qu’il manque un document… Faire sa carte grise en ligne avec Eplaque est rapide et sans prise de tête.
Pour faire votre carte grise en ligne, il suffit de suivre ses étapes :
- Appuyer sur le bouton bleu « commander » en haut de page
- Sélectionner carte grise
- Choisir parmi les types de démarches
- Renseigner votre plaque d’immatriculation
- Procéder au paiement
- Vous recevrez la liste des documents à remplir et à nous envoyer par courrier
- Vous recevrez également votre certificat provisoire d’immatriculation
Eplaque l’alternative au site de l’ANTS
Pour toutes vos démarches et réponses liées à la carte grise moto, faites appel à Eplaque ! Nous sommes la 1ère plateforme d’immatriculation depuis 2009. Grâce à une double habilitation de l’Etat pour vous proposer un service d’immatriculation simplifié en ligne. Notre service est à votre écoute pour vous satisfaire.
A lire aussi :
- U1 carte grise, le nombre de décibels à ne pas dépasser
- Carte grise U2 : régime moteur pour niveau de bruit
FAQ carte grise moto
L’article L. 321-1-2 du code de la route prévoit que « Tout propriétaire d’un véhicule mentionné au deuxième alinéa de l’article L. 321-1-1 doit déclarer ce véhicule auprès de l’autorité administrative. Un numéro d’identification lui est délivré, qui doit être gravé sur une partie inamovible du véhicule. » Les engins concernés sont les cyclomoteurs, motocyclettes, tricycles à moteur et quadricycles à moteur non soumis à réception « dont la vitesse peut excéder, par construction, vingt-cinq kilomètres par heure » et qui ont interdiction de circuler sur la voie publique.
Conformément au décret n° 2008-1455 du 30 décembre 2008, ces engins doivent être déclarés dans les quinze jours auprès du ministère de l’intérieur dans les conditions prévues par l’arrêté du 15 mai 2009. Par conséquent, ces engins n’ont pas être immatriculés comme les autres véhicules : ils doivent être identifiés dans un traitement différent du SIV, dénommé « DICEM » (déclaration et identification de certains engins motorisés). Leur déclaration doit se faire en ligne à l’adresse suivante : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R20458
Pour immatriculer une moto sans carte grise, vous devrez d’abord obtenir un duplicata de la carte grise en ligne. Cela nécessitera la présentation de certains documents tels qu’une preuve d’achat ou de propriété, une pièce d’identité, et un certificat de non-gage. Une fois que vous avez obtenu le duplicata de la carte grise, vous pourrez ensuite procéder à l’immatriculation de votre moto auprès sur le site de l’ANTS ou service de carte grise en ligne habilité par l’Etat.
2 minutes ! C’est le délai pour faire sa carte grise deux roues sur Eplaque.fr.
Il existe plusieurs façons de savoir si une moto est bridée sur sa carte grise. Voici quelques moyens pour vérifier cela :
1. Vérifiez la puissance fiscale : La puissance fiscale est indiquée sur la carte grise et est déterminée en fonction de la cylindrée et de la norme d’émission. Si la puissance fiscale est inférieure à la puissance réelle du moteur, cela indique que la moto est bridée.
2. Demandez au vendeur : Le vendeur est tenu de vous informer si la moto est bridée ou non. Il peut également vous fournir des documents officiels pour le prouver.
3. Vérifiez le numéro de série : Le numéro de série de la moto est généralement indiqué sur la carte grise et peut également être vérifié sur le véhicule lui-même. Si le numéro de série correspond à un modèle bridé, cela indique que la moto est bridée.
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