Y6 carte grise : signification et calcul

Toute démarche d’immatriculation ou presque engendre le paiement de frais. Sur une carte grise, les taxes sont recensées dans les champs commençant par la lettre Y. À quoi correspond le repère Y6 sur la carte grise ? Quel est le montant de cette taxe ? Comment la calculer ? Voici tout ce qu’il faut savoir sur Y6 carte grise.

Que veut dire Y6 sur la carte grise ?

Une démarche d’immatriculation est potentiellement soumise à 5 taxes, de Y1 à Y5. Sur une carte grise, Y6 correspond au total des taxes d’immatriculation. En fonction de la démarche, certaines taxes sont dues, d’autres pas. Lorsque la requête débouche sur l’exonération d’une taxe Y, le champ est vide. Lorsqu’un chiffre est indiqué à ce repère, il correspond au montant de la taxe en euros.

Il ne faut pas confondre ce total des frais avec la Hyundai Y6. Cette homonymie entre la taxe d’immatriculation et le modèle d’un véhicule relève bien entendu du plus pur hasard. Cette valeur est d’ailleurs présente sur le certificat d’immatriculation, sous le terme dénomination commerciale (d3).

Comment calculer le prix de Y6 ?

Y6 n’étant qu’une somme, il suffit de faire l’addition de tous les montants qui se trouvent dans Y1, Y2, Y3, Y4 et Y5. Pour rappel, voici le détail de toutes ces taxes d’immatriculation qui permette d’obtenir Y6 :

• Y1 (taxe régionale) : elle varie en fonction du lieu où vous êtes domicilié et du nombre de chevaux fiscaux de votre véhicule
• Carte grise Y2 (taxe formation professionnelle) : cette taxe s’applique à tous les véhicules utilitaires. C’est le poids total en charge du véhicule (PTAC) qui fait varier le prix de Y2
• Y3 (taxe écologique) : elle comprend le malus écologique et le malus au poids. Cette taxe n’est néanmoins due qu’en cas de première immatriculation en France d’un véhicule (neuf ou occasion importé)
• Y4 (taxe de gestion fixe) : son prix est toujours de 11 €. Cette taxe s’applique à l’immense majorité des demandes de carte grise
• Y5 ou taxe de frais d’acheminement : son coût est de 2,76 €. On est exonéré de Y5 pour un cyclomoteur, si vous effectuez la correction d’une erreur de saisie ou si vous avez un nouveau modèle de certificat d’immatriculation

Comment se passe l’arrondi de Y6 sur la carte grise ? Exemple

Il n’y a pas d’arrondi à proprement parler en Y6. Il y a par contre un arrondi des taxes Y1 à Y4 qui fait que vous pouvez obtenir un total Y6 différent de la somme Y1-Y5.

Lorsque le total ne dépasse pas 0,49, on arrondit à l’euro inférieur. À partir de 50 centimes, on arrondit à l’euro supérieur. Voici un exemple de calcul Y6 pour l’immatriculation d’une voiture essence d’occasion de 7 chevaux fiscaux. On obtient le détail suivant :

• Taxe régionale : 358,4 € (51,2 € x 7 = 358,4)
• Majoration véhicule de transport : 0
• Malus et TMOM : 0
• Taxe de gestion : 11 €
• Redevance d’acheminement : 2,76 €
• Y6 carte grise : 371,76 €

Le total Y1 à Y4 est de 369,4 €. On arrondit donc à 369 €. On ajoute ensuite Y5, et on obtient Y6 sur la carte grise, qui s’élève à 371,76 €. Soit les taxes d’immatriculation payée par le titulaire du certificat.

Est-il possible d’avoir 0 en Y6, donc une carte grise gratuite ?

Dans certains cas exceptionnels, c’est possible d’avoir 0 en Y6 sur la carte grise :

• Carte grise faite suite à la destruction d’un véhicule par une catastrophe naturelle (achat d’un véhicule neuf ou d’occasion, demande de duplicata) : vous ne payez pas un centime !
• Correction d’une erreur sur la carte grise du fait de l’administration

De nombreuses démarches ne coûtent que 2,76 (changement d’adresse ou nouvelle carte grise suite à une usurpation de plaques) ou 13,76 € de taxes. Ce qui est bon marché, mais pas vraiment gratuit.

Il est possible d’obtenir certaines exonérations de taxes de carte grise en tant que personne handicapée ou famille nombreuse. Mais elles concernent le malus écologique, et non Y6.

Comment peut-on payer ces frais d’immatriculation ?

Chez Eplaque, nous vous proposons 3 méthodes de paiement pour le montant de la carte gris en Y6 :

1. Paiement en ligne par carte bancaire
2. Règlement par chèque
3. Paiement en plusieurs fois par carte de crédit

FAQ Y6 carte grise