Carte grise K : focus sur le numéro de réception communautaire

Publié par Eplaque - 3 min de lecture ⏳

Le 03/01/2023 - Mis à jour le 26/04/2024

Le certificat d’immatriculation compile des tas d’informations utiles concernant le véhicule. Des choses très concrètes comme le nombre de places ou le PTAC. Mais aussi des éléments plus obscurs, comme le contenu de la lettre K sur la carte grise. À quoi correspond cette valeur ? Comment l’interpréter ? Y a-t-il une correspondance entre K sur une carte grise française et allemande ? Faisons le point.

Qu’est-ce que la lettre K sur la carte grise ?

Le champ K sur une carte grise contient le numéro de réception communautaire du véhicule. On l’appelle également :

Numéro de réception CE
Numéro d’homologation
Etc.

En France, c’est le centre national de réception des véhicules (CNRV) qui est chargé de fournir ces numéros.

Qu’est-ce que le numéro de réception communautaire d’un véhicule ?

Il s’agit d’un numéro structuré qui est attribué par l’organisme d’homologation des véhicules d’un pays européen. Un numéro de réception CE par type doit être obtenu avant la mise sur le marché d’une voiture. Cette valeur est indispensable pour l’immatriculation d’un véhicule homologué. Il se trouve notamment sur le certificat de conformité européen.

Durant la première immatriculation du véhicule, le numéro de réception communautaire est alors reporté au repère K de la carte grise. Cela permettra notamment l’identification de l’homologation en cas d’importation dans un autre pays de l’Union.

Pourquoi la valeur carte grise K est importante ?

On est surtout amenés à s’intéresser à la colonne K de la carte grise lorsqu’on immatricule un véhicule importé en provenance d’un pays de l’Union européenne. Lorsqu’on dispose du numéro d’homologation CE complet en K, il est possible de se passer du certificat de conformité européen pour l’immatriculation. Ce qui permet d’économiser 100, 200, voire 300 € en fonction des tarifs pratiqués par le constructeur pour remettre un duplicata du COC.

Le repère K du certificat d’immatriculation étant harmonisé à l’échelle européenne, il contient toujours le numéro de réception. C’est notamment le cas de la lettre K sur la carte grise allemande, belge, espagnole, italienne, etc. Il faut aussi cependant connaître le contenu de D2 (type, variante, version) pour pouvoir se passer du certificat de conformité.

Comment lire la lettre K sur la carte grise ?

Le numéro de réception CE (K carte grise) est composé de 4 ou 5 chaînes de caractères séparés par des astérisques. Voici un exemple l’on peut trouver sur une carte grise : e2*2007/46*0003*01.

Comment interpréter ce numéro de réception ? Voici la signification de chaque élément séparé par une * :

Première séquence : cela commence toujours par un « e » pour Europe, suivi par 1 ou 2 chiffres servant à identifier le pays d’homologation. Pour la France, c’est le 2, donc e2
Deuxième séquence : numéro de directive ou du règlement de base. 2007/46, 167/2013, par exemple
Troisième séquence : elle est facultative, elle n’existe que si le règlement de la deuxième séquence a été modifié
Quatrième séquence (ou troisième) : numéro d’agrément de base, attribué de façon séquentielle
Cinquième séquence (quatrième) : extension du numéro d’agrément de base. Lorsqu’un constructeur modifie un véhicule doté d’un numéro d’agrément de base, la nouvelle variante est identifiée par cette extension

Liste complète des codes pays

Pays	Code
Allemagne	1
France	2
Italie	3
Pays-Bas	4
Suède	5
Belgique	6
Hongrie	7
République tchèque	8
Espagne	9
Royaume-Uni	11
Autriche	12
Luxembourg	13
Finlande	17
Danemark	18
Roumanie	19
Pologne	20
Portugal	21
Grèce	23
Irlande	24
Slovénie	26
Slovaquie	27
Estonie	29
Lettonie	32
Bulgarie	34
Lituanie	36
Chypre	49
Malte	50

Duplicata de certificat de conformité allemand

FAQ

Il n’y a rien en K sur ma carte grise : pourquoi ?

Si le champ K est vide sur la carte grise, cela signifie tout simplement que le véhicule n’a pas d’homologation européenne. Il s’agit soit d’un véhicule d’avant 1998 pour les voitures. Soit d’un véhicule étranger.

Quand est apparue l’homologation européenne des véhicules ?

Pour les voitures, le COC est devenu obligatoire en 1998.

Comment reconnaître un véhicule homologué en France via le repère K du certificat d’immatriculation ?

Si le numéro débute par « e2* », c’est que son homologation est française.

Ma voiture n’est pas homologuée, comment l’immatriculer ?

En l’absence de K, il faut obtenir une réception à titre isolé (RTI) auprès de la DREAL ou de la DRIEE.

Une question ?

Nous vous répondrons dans les meilleurs délais.

Les questions des utilisateurs

sibot

28 octobre 2024

Bonjour mon véhicule est un car iveco italien sur la cg il y a le champ K mais ancien format la 1ère immat 1994 en K EU098072CPVR/94 tout est regroupé en D1marque modèle version... Devrai-je avoir besoin d'un coc ou attestation d'identification

Eplaque

29 octobre 2024

La première immatriculation date d'avant l'apparition du COC européen, donc ce document ne sera pas dispo. Sauf si la première immatriculation est en novembre ou décembre (dans ce qu'elle faudrait attendre la date anniversaire), ce véhicule est déjà éligible à la mention collection s'il n'a pas été modifié. Vous pouvez donc obtenir une attestation de datation et de caractéristiques, qui permet de se passer de tout autre document technique.

Gross Angélique

23 octobre 2024

Bonjour, j'habite en Belgique et j'ai acheté une voiture immatriculée en France. Je n'ai pas de COC et ne peut donc pas immatriculer et assurer la voiture en Belgique. Je dois donc la revendre en France sans COC. Impossible d'en commander un car sur mà carte grise a la lettre K. est noté P-2329 09 01. Pourriez-vous me dire ce que je dois faire car je suis un peu perdue. Merci infiniment pour votre réponse. Cordialement. Angélique Gross.

Eplaque

24 octobre 2024

En France la remise du certificat de conformité n'est pas une obligation légale en cas de vente d'un véhicule d'occasion. Par contre nous ne sommes pas sûrs qu'une cession sera possible si le véhicule a été supprimé du SIV pour exportation. Le certificat de conformité doit être disponible sur base du numéro VIN, contactez le constructeur.

MABIRE

13 octobre 2024

Bonjour J'ai acheté un Grand Vitara La ligne K sur le certificat COC et la plaque sous capot moteur sont identiques. La certificat immatriculation en comporte une autre Le véhicule fabriqué en 1999 au Canada certificat conformité Suziki France e6*93/81*0059*00 ,réceptionné en Belgique e6*93/81*0059*00 Vendu en France Première immatriculation 2/01/2002 et la ligne K e6*98/14*0059*01 Comment interpréter cela ? d'autant que sous capot moteur c'est e6*93/81*0059*00 L'homologation, si elle à été changée doit bien être modifiée sous capot moteur et le certificat d'homologation devrait indiquer la même chose? Si vous pouvez me répondre ,merci d'avance RM

Eplaque

14 octobre 2024

Il semble qu'il y ait eu une modification de l’homologation ou une mise à jour lors de l’importation ou de la première immatriculation du véhicule en France, d'où la différence entre les deux numéros. Ces différences devraient être vérifiées avec les autorités compétentes ou avec Suzuki pour vous assurer que tout est en règle.
MABIRE

14 octobre 2024

Merci pour votre réponse. Le certificat COC m'a été remis par Suzuki France pour conformité 1999 il y a 3 mois et donc entrée territoire Belge ,fabrication Canadienne Cami. Ce qui m'interpelle , c'est e6. Cette désignation ne devrait-elle pas être e2, saur erreur! lors de l'entrée France Et si modification, la plaque apposé sous capot comportant ligne E (identification) et la ligne K si modification n'aurait-elle pas dû être changé? Suzuki m'a fourni que le COC sans modificatif

Eplaque

15 octobre 2024

Malheureusement nous ne pouvons pas vous éclairer davantage, nos compétences s'arrêtent là.

Pierre boesinger

5 octobre 2024

Bonjour je viens de acheter une remorque en provenance de Roumanie, mais de marque allemande byss sur la carte grise Roumanie il y a dans la cas k e1*2007/46.......... est que je peut faire la demande de carte grise française ou je doit faire une homologation, merci d avance

Eplaque

7 octobre 2024

C'est impossible à prédire avec certitude, car si ce modèle n'a jamais été CNITé par exemple, l'immatriculation sur simple base de la carte grise ne sera pas possible.

Maréchal Jean-Luc

25 juillet 2024

Le numéro de la cas k de la carte grise est-il reproduit sur le véhicule ? Merci pour le suivi et bien à vous. Jean-Luc Maréchal

Eplaque

26 juillet 2024

Non, c'est le numéro de l'homologation européenne qui provient du certificat de conformité du véhicule.

Phil Rob

23 juillet 2024

Bonjour, Je me propose d'importer en Belgique un véhicule Jeep Wrangler qui a été immatriculé en Allemagne. Il n'y a pas de COC et la carte grise allemande ne contient aucune information dans la case k. Piurrai je mmatriculer ce vvéhicule en Belgique ? Merci d'avance

Eplaque

24 juillet 2024

Nous sommes basés en France, nous ne connaissons donc pas toutes les règles en vigueur en Belgique. En France, ce véhicule ne pourrait être immatriculé directement sans certificat de conformité, vu qu'il a vraisemblablement été immatriculé suite à une homologation individuelle en Allemagne. Il faudrait faire cette démarche d'homologation individuelle pour obtenir l'immatriculation. Il faut vérifier avec la DIV belge ce qu'il en est, mais c'est probablement la même chose en Belgique.

MARTINACHE

12 juillet 2024

Bonjour, J’ai acheté un véhicule en Allemagne, le véhicule n’a jamais été vendu en France et ne dispose pas de CNIT. Il s’agit d’une Lada Vesta SW. Je dispose de la CG Allemande avec des renseignements en D2 Et je dispose aussi du COC Et le champs K est aussi renseigné commençant par E1. Comment récupérer le numéro de CNIT ? Le fait d’avoir le COC + D2 renseigné + K renseigné est-ce bien suffisant ?

Eplaque

15 juillet 2024

Il faut le CNIT pour faire une carte grise française. Lorsque le véhicule n'a pas encore été cnité, le constructeur doit demander un CNIT. La DRIRE pourrait éventuellement vous aider.

Elbir

3 juillet 2024

Bonjour , J'ai acheter une voiture en Allemagne , sur la carte grise il y'a la lettre k avec un numéro est ce que cela veut dire que je n'ai pas besoin de certificat de conformité ? Merci bonne journée

Eplaque

3 juillet 2024

Pour pouvoir se passer du certificat de conformité, il faut que le numéro soit complet et que l'ANTS puisse récupérer d'autres valeurs via celui-ci, notamment le CNIT et le type variante version. On ne peut malheureusement jamais en être sûr, c'est pourquoi il est préférable de fournir le COC.

Hugo

31 mai 2024

Bonjour j’ai acheter un véhicule en Angleterre, et sur la carte grise anglaise ( VC5 ) la partie K est renseigné elle commence par e2 et fini par *09 est ce que j’aurai besoin d’un COC pour l’immatriculé en France par l’ANTS . Merci pour votre réponse .

Eplaque

3 juin 2024

On ne peut jamais le prédire avec certitude, car cela va notamment dépendre de l'existence ou pas d'un CNIT rattaché à cette homologation.

Olmeta Jean Michel

30 mai 2024

Bonjour Je souhaite acquerir un vehicule dont la ligne k sur la carte grise commence par e11 est ce un vehicule importé de grande Bretagne ? Le vendeur m a assuré de l avoir acheté neuf a un concessionnaire de Marseille. Merci pour vos renseignements. Bien cordialement JM

Eplaque

31 mai 2024

E11 correspond bien à un véhicule homologué de Grande-Bretagne. Le véhicule pourrait avoir été monté et homologué dans ce pays lorsqu'il faisait partie de l'UE, et vendu neuf en France avec homologation UE. Voir : https://www.vehicle-certification-agency.gov.uk/vehicle-type-approval/gb-type-approval-scheme/

MACCARY PATRICK

28 mai 2024

Bonjour j aimerai acheter un véhicule en Allemagne la ligne K sur la carte grise et L970*04 comme il ne commence pas par e je m interroge sur la conformité europeenne Cdlt

Eplaque

29 mai 2024

Nous ne savons pas à quoi ce code correspond, mais s'il s'agit de la ligne K complète ce véhicule n'a clairement pas d'homologation européenne. Il pourrait s'agir d'un véhicule précédemment importé d'un pays hors UE et ayant fait l'objet d'une homologation individuelle en Allemagne. Vous pouvez demander des infos au constructeur.

Santiago

13 mai 2024

Bonjour, J'ai acheté un camping-car sur porteur Fiat Ducato de 2001. La case K de la carte d'immatriculation est vide. Néanmoins le véhicule dispose d'une plaque de transformation : je comprends donc qu'il a fait l'objet d'une demande de réception à un moment donné. A qui puis-je m'adresser pour récupérer le procès verbal ? Cordialement

Eplaque

14 mai 2024

Seule la DREAL qui a effectué la RTI est susceptible de vous donner une copie, mais nous ignorons si c'est concrètement possible, surtout sur des dossiers aussi anciens.

BARBAZAN

20 avril 2024

Bonjour, Un constructeur français me propose un véhicule neuf dont la rubrique K du Certificat d'immatriculation est : PS*023*00. La rubrique j est M1 et J.1 est VP. Il s'agit d'un véhicule dont la rubrique K ne correspond pas à la directive européenne actuelle. Je devrai le faire immatriculer en Espagne mais les autorités espagnoles m'ont averti que je ne pourrai pas le faire immatriculer. Pourriez-vous me donner plus d'explications ? Je vous en remercie par avance. Cordialement

Eplaque

22 avril 2024

Nous ignorons franchement à quoi cela correspond, il pourrait s'agir d'une "réception par type de portée nationale" si l'Espagne vous a fourni une telle réponse. Le constructeur devrait être en mesure de clarifier, notamment sur base du document d'homologation ou de réception.

Pirlet Didier

2 avril 2024

Bonjour, je viens d'acheter une remorque en France et j'habite en Belgique. Le numéro d'homologation européen apparaît sur la plaquette d'identification de la remorque mais pas sur le certificat d'immatriculation Français. Est il possible d'obtenir un duplicata de ce certificat d'immatriculation avec ce numéro européen? Le constructeur est dans l'impossibilité de me fournir un certificat de conformité du à l'âge de la remorque. Numéro Européen: e2*2007/46*0239*01 Numéro d'immatriculation:xxx Numéro de châssis :VHKV131E17S004231 Avec tout mon respect. Didier Pirlet

Eplaque

3 avril 2024

Il n'est malheureusement pas possible d'obtenir un duplicata à ce stade. Il aurait fallu tenter de corriger la carte grise française avant l'acquisition. S'il existe un distributeur Satellite en Belgique, il pourra peut-être vous fournir un certificat de conformité belge pour ce modèle.

Alfog

7 mars 2024

Les gens ils comprennent pas a l’etranger notamment au pays bas et allemagne quand on leur demande si le coc est partiel ou complet ils comprennent juste le mot coc

Eplaque

8 mars 2024

Disons qu'habituellement le COC est considéré par défaut comme étant complet, vu qu'un certificat de conformité partielle ne permet pas d'immatriculer directement la voiture.

Yushi

6 mars 2024

Bonjour, donc si je comprend bien si par exemple sur la carte grise allemande il ya rien d’ecrit a la rebrique K mais que le vendeur nous fourni un COC du constructeur on peut faire notre carte grise francaise sans le RTI de la dreal ? Merci

Eplaque

6 mars 2024

S'il s'agit d'un certificat de conformité européen "complet", oui. S'il s'agit d'un certificat de conformité partielle, la RTI sera nécessaire.

David

12 février 2024

Bonjour. Ma carte grise débute la section K par "au" Que cela signifie t il ? Merci.

Eplaque

13 février 2024

Nous l'ignorons, désolé, et nos recherches sur Internet n'ont rien donné. Votre Dreal pourra peut-être vous renseigner.

Alain Escavabaja

29 janvier 2024

Bonjour, J'ai acheté un véhicule en Allemagne type Campster Citroën. Il est équipé d'un moteur diésel fonctionnant d'origine avec AD blue donc non polluant. La préfecture m'applique un Malus CO2 de 5000€ comment puis-je éviter ce Malus? Merci pour votre réponse. Cordialement,

Eplaque

29 janvier 2024

Le malus est calculé sur base des émissions de CO2. Pour y échapper, il faudrait acheter un véhicule similaire d'occasion déjà immatriculé en France, le malus est dû pour toute première immatriculation.

Renaux Maxime

28 janvier 2024

Bonjour ,suite à un achat d une voiture de 1979 au Pays-Bas, on me refuse de me faire ma carte grise parce que la case K n est pas remplie. J ai eu un certificat de datation par Renault mais il n y a pas sur la lettre K. Pourriez vous me conseiller svp ,merci d'avance. Cordlt Maxime Renaux.

Eplaque

29 janvier 2024

Il est normal que la case K ne soit pas remplie, vu que ce véhicule est trop ancien pour avoir un numéro d'homologation européen. Normalement l'attestation de datation et de caractéristiques est suffisante pour faire la carte grise. Avez-vous bien demandé la mention collection ? Il doit s'agir d'une erreur.

Caillaud

16 janvier 2024

Bonjour, Sur ma carte grise, la lettre K ne commence pas par e2 mais par un P, qu'est ce que cela signifie? Merci pour votre réponse.

Eplaque

17 janvier 2024

Nous savons que les certificats de conformité qui commencent par P peuvent provenir de Grande-Bretagne, ou être un véhicule modifié.
Berhault Bruno

26 janvier 2024

Mon véhicule m’a étais vendu en 5 place et la carte grise 2 place la lettre k sur la carte grise et P-0290.10.00 A tel étais déjà modifier ? Que dois-je faire pour l homologuer 5 place De plus ces marquer dériv vp sur la carte grise Suis obliger de faire un coc? Je me suis fait avoir sur la vente je sais pas comment faire pour la déclarer 4 place Merci

Eplaque

26 janvier 2024

Je vous conseille de consulter cet article pour avoir plus d'informations sur la lecture de la carte grise : https://www.eplaque.fr/carte-grise/s1-carte-grise et https://www.eplaque.fr/infos/vehicule-5-places-carte-grise-2-places S'il y a eu une tromperie quant au bien mis en vente, c'est au vendeur de régler la situation, vous pouvez dons revenir auprès du vendeur.

CLAIRE GATE

15 janvier 2024

J'ai une voiture CITROEN achetée et immatriculéeu Royaume-UNi Ma carte grise britannique porte la référence suivante au repère K: P2*2007/46*0642*14 Dois-je fournir une certificat de conformité et dois-je faire effectuer une réceprion à titre isolé? Merc de votre réponse

Eplaque

16 janvier 2024

C'est impossible à dire ainsi, nous ne pouvons pas savoir si les champs comme le type variante version pourront être dérivés de K. Sachez toutefois que pour les véhicules en provenance de Grande-Bretagne une RTI est toujours nécessaire, notamment à cause du volant à droite.
mr donate marc

16 juillet 2024

J'ai une MITSUBICHI L3OO achetée et immatriculéeu en italie Ma carte grise italiienne porte la référence suivante au repère K: EU199UP/BZ/11 Dois-je fournir une certificat de conformité merci

Eplaque

17 juillet 2024

Un numéro complet doit avoir une structure de type e2*2007/46*0003*01. Malheureusement cela ne garantit pas automatiquement que l'on pourra se passer du certificat de conformité, car l'ANTS doit dériver d'autres valeurs à partir de ce numéro. Et si la correspondance n'est pas trouvée dans le système, il faut le certificat.

Fourmaut Michael

14 janvier 2024

Bonjour, j’ai acheté une moto en France (je vis en Belgique) Il n’y à rien de mentionné à la lettre k sur le certificat d’immatriculation ce qui empêche l’immatriculation. C'est un modèle hyosung xrx 125 cc de 2001. Comment puis-je procéder pour y parvenir ? En vous remerciant d'avance

Eplaque

15 janvier 2024

Vous devez obtenir un certificat de conformité auprès de la marque, si possible. Sinon il faudra faire une procédure de type homologation individuelle en Belgique.
fourmaut michael

30 janvier 2024

j'ai bien essayé de l'homologuer en belgique mais on me demande un certificat barré rouge ou une fiche de données technique de la moto, ce que je ne possède pas. comment obtenir ces documents? en vous remerciant

Eplaque

31 janvier 2024

Il faut l'obtenir auprès du constructeur.

saulnier

31 décembre 2023

QUI PEUT DECODER LA LIGNE K DE MA VOITURE: e9*98/14*0010*16 mille merci si c'est possible
PICKE

26 décembre 2023

Bonjour le numéro d’homologation k est renseigné sur ma carte grise, véhicule de 2003, acheté en Allemagne, un Mercedes vito. ANTS me réclame un certificat de Mercedes. Comment lui répondre que le véhicule est valable à l’importation. Merci d’avance

Eplaque

27 décembre 2023

Cela signifie que les données ne sont pas suffisantes en l'état, ou pour récupérer d'autres données indispensables à l'établissement de la carte grise, comme le CNIT. Dans ce cas vous n'avez pas d'autre alternative que d'obtenir le certificat de conformité.

B Leo

7 décembre 2023

bonjour, sur le site de l'ANTS pour immatriculer en France un véhicule d'occasion étranger-européen, il faut téléverser (uploader) un document dans "Pièce justifiant les caractéristiques techniques du véhicule *",donc le COC, sinon on ne peut pas envoyer la demande. Mais si l'on a le K et le D2 remplis, donc pas besoin théoriquement du COC, alors que téléverser? merci

Eplaque

8 décembre 2023

Si l'intitulé dit pièce justifiant les caractéristiques techniques et que la carte grise reprend les codes nécessaires, vous pouvez uploader la carte grise, non ?

Suty Christophe

6 novembre 2023

Bonjour, je vais acheter un véhicule en allemagne. Sur la carte grise allemande la lettre K est remplie avec le numéro : e1*2001/116*0322*01 et le D2 est renseigné avec : NP71 et 02. ma question est , faut-il demander a COC a bmw France pour son immatriculation en France? Merci pour votre retour, Christophe

Eplaque

7 novembre 2023

Le champ K a l'air complet. Cependant, nous ne pouvons vous garantir que cela sera suffisant. S'il ne parviennent pas à récupérer le CNIT via K, notamment.

MABIRE

10 octobre 2023

Bonjour J'ai un problème d'identification sur Un SUZUKI GRANDS VITARA soit disant en provenance de CAMI CANADA Sur la ligne K carte grise(e6*98/14*0059*01) La plaque constructeur (e6*93/81*0059*00) Donc pas de correspondance. Le numéro VIM reste impossible à identifier (2S2GTAO3C00452207) soit disant véhicule neuf immatriculé en 2002. Je cherche un spécialiste capable d'identifier ce véhicule( je me suis déjà rapproché d'un expert qui ce contente de dire que ce véhicule a été immatriculé neuf en 2002) Si vous pouvez me driver je vous en remercie

Eplaque

10 octobre 2023

Je vous conseille de vous rapprocher de Suzuki Canada, en effet la plupart des decoders VIN ne parviennent pas à identifier le véhicule, même les Canadiens. Attention toutefois que le bon no est : 2S2GTA03C00452207 (il n'y a pas de O dans les VIN).
MABIRE

10 octobre 2023

Merci de votre réponse . CAMI a été repris par Général Motor qui n'on pas pu me répondre .Effectivement il ne doit pas y avoir de zéro en 10° position. Quand a la ligne K avez vous une réponse? Vous remerciant

Eplaque

11 octobre 2023

La ligne K suggère qu'il s'agit d'une homologation européenne (?) faite en Belgique (e6), à moins que le système nord américain utilise un format similaire ? Malheureusement je n'en sais rien et je ne trouve rien sur le net à ce propos.

MABIRE

11 octobre 2023

Merci pour vos recherches. Quoi qu'il en soit la ligne k plaque moteur doit correspondre sur la carte grise ce qui n'est pas le cas . J'ai envoyé un courrier à Général motor en espérant une réponse

Eplaque

12 octobre 2023

Oui c'est un autre souci... Bonne chance !

Reinard

26 septembre 2023

Bonjour Mon numéro de formule commence par P-2249. Quesse que cela veu dire On a dit de récupérer un coc pour le passage de mon véhicule en 5place

Eplaque

27 septembre 2023

Nous savons que les certificats de conformité qui commencent par P peuvent provenir de Grande-Brteagne, mais vu ce que l'on vous a dit il pourrait s'agir d'un véhicule modifié. Si votre carte grise fait apparaître 2 places assises, mais que vous en avez 5, il faut plutôt obtenir une attestation de transformation 5 places auprès d'un garage de la marque, puis faire une RTI afin de pouvoir changer la carte grise.
Reinard

2 décembre 2023

On me demande un document qui sapel agrément de prototype. Je ne c'est pas ou le récupérer ? Aussi une notice descriptive du véhicule mais je n'est rien de tout sa

Eplaque

4 décembre 2023

On l'obtient auprès du constructeur ou de la société qui a procédé à la modification du véhicule.

Sébastien H

23 septembre 2023

Bonjour Je suis tombé sur votre article qui est très bien fait Je souhaite acquérir un véhicule origine italienne vendue en Allemagne maintenant Le champ k est renseigné Est ce que cela sera suffisant pour se passer du coc ? Pour ma part le coc est annoncé par la marque à 1500€ HT !!! e3*2001/116*0152 C’est complet ?

Eplaque

25 septembre 2023

C'est complet, mais sachez que parfois le champ K n'est pas suffisant pour pouvoir se passer du COC. C'est notamment le cas lorsque l'ANTS ne parvient pas à récupérer le CNIT à partir de K.

Evrard

15 septembre 2023

Bonjour mon numéro K est P-0016.12.06 cela signifie quoi svp ? et la carte grise comporte la mention auto école je devrais avoir un numéro commençant par e pour avoir mon coc je suis bloquée

Eplaque

18 septembre 2023

C'est une homologation britannique post-Brexit, donc pas éligible à un COC européen. Pour immatriculer en France il faut donc une RTI. Source : https://www.vehicle-certification-agency.gov.uk/vehicle-type-approval/provisional-gb-type-approval-scheme/
Berhault Bruno

26 janvier 2024

Bonjour j’ai acheter une c4 vendu pour 5 place et 2 place sur la a carte grise je les suis fait avoir …le k sur la carte grise commence par p-0290.10.00 Comment faire pour la déclarer en 5 place ? Essue je suis obliger de demander le coc ? Et ou faire la rti ?

Eplaque

26 janvier 2024

Il ne faut pas de COC. Vous devez obtenir une attestation de conformité 5 places chez Citroën, puis faire une RTI à l'aide de ce document. Cette RTI se fait à la DREAL de votre région.

FLORI Gaspard

14 septembre 2023

Bonjour, je m'intéresse à une Peugeot de 1987 immatriculée en Italie. À la lettre K il y a le numéro suivant: OM18502EST22009, qui ne correspond à rien de ce que vous décrivez dans votre article. Pensez-vous que ce numéro m'aidera à simplifier les démarches concernant le COC? Merci par avance pour vos conseils.

Eplaque

14 septembre 2023

Le COC a été implémenté dans les années 90, donc il s'agit logiquement d'une homologation nationale italienne. Le plus simple pour immatriculer un tel véhicule est d'obtenir une attestation de datation de caractéristiques de la FFVE. Sinon il faudra une RTI.
FLORI

17 septembre 2023

Merci pour vos réponse. Je vais m'intéresser à l'attestation de datation de caractéristique de la FFVE. Une dernière question: j'étais en train de m'orienter vers la demande d'une attestation d'identification auprès du constructeur, à la place du COC, car le véhicule date d'avant 1996 et c'est un utilitaire. Cela me semble plus simple qu'une RTI auprès de la DREAL. Pourquoi ne l'évoquez vous pas, est ce une fausse piste, d'après vous?

Eplaque

18 septembre 2023

C'est vrai que si c'est un Peugeot vous pouvez peut-être obtenir cette attestation, je n'y avais pas pensé. Mais selon moi c'est mieux l'attestation de datation et de caractéristiques, car cela vous permet de bénéficier des avantages de la mention collection.

FLORI Gaspard

19 septembre 2023

Ok merci pour votre disponibilité, et pour la précision et la rapidité de vos réponses, cela m'a été très utile.

da cruz

13 septembre 2023

bonjour j'ai un problème sur ma carte grise a la lettre K...ça commence par P- 2759 c'est une citroen berlingo et je n'arrive pas a commender un COC car il dit que le numero doit commencer par E que doit je faire

Eplaque

13 septembre 2023

C'est une homologation britannique post-Brexit, donc pas éligible à un COC européen. Pour immatriculer en France il faut donc une RTI, si c'est la raison pour laquelle vous avez besoin de ce COC. Source : https://www.vehicle-certification-agency.gov.uk/vehicle-type-approval/provisional-gb-type-approval-scheme/

Anwar

24 août 2023

lettre K: e4*2007/46*0204*20 bonjour sur ma carte grise anglaise voici les details si dessus qui sont marqués, aurais je besoin comme meme d’un certificat de conformité pour faire ma carte grise en france?

Eplaque

24 août 2023

Le champ semble complet, mais le problème est que votre véhicule provient de Grande-Bretagne. Il faudra donc une RTI pour au moins vérifier l'orientation des phares.
Cédric

24 août 2023

Bonjour. Le numéro k commence par au2 alors que le véhicule est immatriculé en France. Qu’est-ce que ça veut dire. Merci pour votre réponse.

Eplaque

25 août 2023

Il s'agit soit d'un numéro de réception nationale, soit d'une homologation individuelle.

Vakauliafa

23 août 2023

Bonjour Sur la lettre de k de la carte grise allemande y a marquer L148*14 Suis-je obliger de demander le COC. Merci

Eplaque

24 août 2023

Si c'est le champ complet, oui.
snax

3 janvier 2024

Bonjour, J'ai egalement L148*15. Qu'est ce que cela signifie ? Puis-je savoir le pays d'origine du véhicule ? Merci

Eplaque

3 janvier 2024

Chaque véhicule en service est censé avoir un code VIN pour vous aider à savoir le pays d’origine. Le 1er caractère du VIN représente le code pays du numéro d’identification du véhicule. Il permet d’identifier le pays ou la région de fabrication du véhicule. Le pays peut être représenté par un chiffre ou une lettre. Par exemple, « J » signifie Japon, et « 2 » signifie Canada. Pour plus d'information, veuillez consulter cet article https://www.eplaque.fr/plaque-immatriculation/plaques-immatriculation-europeennes-origine

Antoine Aurèle

21 août 2023

Bonjour, Je suis Belge et j'ai récemment acquis une voiture d'occasion en france, avec carte grise Française. Le dédouanement en Belgique a été fait. Reste à pré-enregistrer le véhicule à la banque carrefour des véhicules. Problème : la première immatriculation du véhicule datant de 1989, pas de numéro d'homologation à la rubrique K du certificat d'immatriculation français. Comment puis-je faire pour passer cette étape sans ce numéro ? En vue de l'immatriculation en Belgique évidemment. Merci d'avance pour votre aide.

Eplaque

22 août 2023

Nous sommes basés en France, donc nous ne maîtrisons pas toutes les procédures en Belgique. Vous devrez cependant faire une homologation individuelle auprès de l'organisme compétent, à vérifier en Belgique.

fontesse

24 janvier 2023

Bonjour L'ANTS peut elle me demander un certificat conformité Français pour une moto acquise en belgique alors que K est bien renseigné et que je dispose du COC? Merci

Eplaque

24 janvier 2023

Normalement tout COC européen est valable. Ils ont peut-être un problème pour récupérer le CNIT. Si c'est le cas essayez de le connaître via le constructeur sans nécessairement vous procurer le COC.