Dénomination commerciale carte grise : tout savoir sur le repère D3

Publié par Eplaque - 2 min de lecture ⏳

Le 21/12/2022 - Mis à jour le 30/01/2025

La carte grise fourmille d’informations concernant le véhicule immatriculé. D’éléments très techniques et précieux, comme la puissance fiscale, en passant par des choses plus mondaines, comme la marque. En ce qui concerne le repère D3, il mentionne le modèle du véhicule. Dans le jargon administratif, on appelle cela la dénomination commerciale.

Correction en ligne d’une erreur sur la carte grise

Dénomination commerciale carte grise : définition

La dénomination commerciale sur la carte grise, que l’on trouve au champ D3 du certificat d’immatriculation, est tout simplement le modèle de la voiture. Par exemple :

Série 1
Twingo
Cayenne
208
Clio
Sandero

Cette mention se trouve sur tous les certificats d’immatriculation européens, toujours au repère D.3.

Comment est définie la dénomination commerciale sur la carte grise ?

C’est le constructeur qui choisit la dénomination commerciale durant la procédure d’homologation européenne du véhicule. Le nom du modèle se trouve sur le certificat de conformité (e-COC) de la voiture, moto, camion ou utilitaire. La dénomination commerciale est ensuite reportée à la ligne D3 de la carte grise.

Je n’ai pas de D3 sur ma carte grise : pourquoi ?

Plusieurs raisons peuvent expliquer pourquoi il n’y a pas de valeur dans D3 sur la carte grise :

Il s’agit d’une erreur de l’administration
La dénomination commerciale n’était pas disponible dans la base de données
Il s’agit d’un véhicule ancien

Un souci de type carte grise D3 manquant ne pose pas problème du côté du contrôle technique. Si vous connaissez avec précision le nom du modèle (via un justificatif officiel), vous pouvez néanmoins demander la correction de l’erreur sur le certificat d’immatriculation.

Les autres repères D

Les rubriques D du certificat d’immatriculation concerne donc le modèle de véhicule :

D1 carte grise : marque du véhicule
D2 carte grise : version du véhicule
D2.1 : code CNIT
D3 carte grise : nom du modèle

FAQ carte grise dénomination commerciale

Carte grise d3 « non défini » : est-ce normal, que faire ?

De nombreux automobilistes ont déclaré avoir la mention « non défini » en D3 sur la carte grise, alors que le modèle est bien connu (Twingo, par exemple). D’un point de vue administratif, ce n’est pas bien grave. Il est cependant possible de faire modifier le titre via une demande de correction d’une erreur sur la carte grise.

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Les questions des utilisateurs

Gajac

2 février 2025

Sur mon contrat d’assurance ils ont fait un erreur en mettant comme appellation de la voiture Toyota Yaris ligne TERRA ou lieu de ligne SOL ! Ils m’en dir de le laisser comme ça car sinon j’allais devoir payer plus cher et que en cas de sinistre il n y aurait pas de problème! Je donc laisser comme ça, mais ma question serait si j’envisage de vendre ma voiture et n’est plus en avoir pour arrêter l’assurance! Si je vendre à la case par exemple sur les papiers de vente la bonne appellation ligne SOL au moment de donner ses papiers a l’assurance pour qu’il arrête d’assurer ma voiture, est-ce qu’il aura un problème pour arrêter l’assurance? Car sur leur contrat ma voiture a l’appellation ligne TERRA

Eplaque

3 février 2025

C'est quand même curieux comme conseil de la part d'une assurance. Certes vous allez payer plus cher, mais pour la bonne couverture ! En cas de sinistre total, on vous indemnisera sur base de la finition inférieure, à ce que nous en déduisons. Normalement il ne devrait pas y avoir de problèmes pour arrêter l'assurance, mais nous vous conseillons de bien conserver la preuve écrite de leur "conseil", ou d'en demander une si on vous a dit cela oralement.

Fettani

14 septembre 2023

Bonjour, je possède une bmw 330i de 2002 et sur ma carte grise en d3 j ai 330i pl . J’aurais voulu savoir ce que veut dire pl ? Merci