Genre national sur la carte grise (J1) : que savoir ?

Publié par Eplaque - 6 min de lecture ⏳

Le 02/05/2022 - Mis à jour le 17/03/2025

Où trouver le genre national sur la carte grise ? Cette valeur est imprimée au champ J1 de la carte grise. Que faut-il savoir à propos du genre national du véhicule ? Quels sont les codes valables, à quoi correspondent-ils ? Quel impact sur le prix du certificat d’immatriculation en fonction du genre national sur la carte grise ? Pourquoi parle-t-on tant du VASP ? Eplaque, l’expert de l’immatriculation en ligne, vous dit tout.

Faire ma démarche carte grise en ligne

Qu’est-ce que le genre national carte grise ?

En bref, le genre national est une classification qui permet de déterminer l’usage d’un véhicule. On le trouve au repère J.1 de la carte grise. Le plus répandu est VP, cela correspond à une voiture particulière.

Pour définir plus précisément à quel type de véhicule on a affaire, le type de carrosserie est utilisé. Il est mentionné au repère J2 de la carte grise. Par exemple, pour une voiture cabriolet, on aura le genre national J1 en VP et le J2 en CABR. S’il s’agit d’une voiture aménagée pour personnes handicapées, la mention HANDICAP se trouve en J2 sur la carte grise.

Quelles sont les différentes valeurs possibles du genre national du véhicule (J1 carte grise) ?

Vous voulez savoir à quoi correspond le genre national VASP ? CTTE ? VP ? MTT1 ? Il existe une vingtaine de genres nationaux que l’on peut retrouver au champ J1 de la carte grise. Voici à quoi ils correspondent (source : annexe V de l’arrêté du 9 février 2009) :

Abréviation Nationale	Genre	Carrosseries possibles
CAM	Camions	Multiples types (benne, fourgon, citerne, bétaillère, porte engins, forestier, plateau, porte-bateau, porte-voiture, etc.)
CL	Cyclomoteurs à deux roues	SOLO, CLTRP
CTTE	Camionnettes	Multiples types (benne, fourgon, citerne, bétaillère, plateau, porte-bateau, porte-voiture, etc.)
CYCL	Cyclomoteurs à trois roues	VTTE, CYCLM, CLTRM
MAGA	Machines agricoles automotrices	NON SPEC
MIAR	Machines ou instruments remorqués	NON SPEC
MTL	Motocyclettes légères	SOLO, ENDURO, TRIAL, SIDE-CAR
MTT1	Motocyclettes ≤ 35 kW	SOLO, ENDURO, TRIAL, SIDE-CAR
MTT2	Autres motocyclettes	SOLO, ENDURO, TRIAL, SIDE-CAR
QM	Quadricycles à moteur	QUAD, QLEMP, QUADLP1/2, BUGGY, QLOMP
REA	Remorques agricoles	Multiples types
REM	Remorques routières	Multiples types
RESP	Remorques spécialisées	Multiples types
SRAT	Semi-remorques avant-train	Multiples types
SREA	Semi-remorques agricoles	Multiples types
SREM	Semi-remorques routières	Multiples types
TCP	Transports en commun de personnes	BUS, CAR, HANDICAP
TM	Tricycles à moteur	TMP1, TMP2, TMM1, TMM2
TRA	Tracteurs agricoles	AGRICOLE, FOREST, NON SPEC
TRR	Tracteurs routiers	FOREST, PR REM, PR SREM
VASP	Véhicules automoteurs spécialisés	Multiples types (AMBULANC, ATELIER, etc.)
VP	Voitures particulières	CI, CABR, BREAK, CIALE, HANDICAP

Les anciens genre nationaux et les codes actuels correspondants

Voici la liste des genres nationaux obsolètes que l’on peut encore trouver sur des anciennes cartes grises. Et le genre national correspondant aujourd’hui :

ABRÉVIATIONS DES ANCIENS GENRES		ABRÉVIATIONS DES GENRES EN VIGUEUR
Genre	Carrosserie	Genre	Carrosserie
MTL 1 MTL 2 MTL 3	SOLOSIDE-CAR	MTL	SOLO SIDE-CAR
MTTE (*)	SOLOSIDE-CAR	MTT1 MTT2	SOLO SIDE-CAR
TQM	TRICYCLE	TM	TM P1 TM P2
CYCLTQM	VTTEQUADRI	QM	QLEM QLOM P
VTSU	Divers	CTTE	BEN AMO BENNE BEN CERE BETAIL CASIERS BETON
VTST	Divers citernes	CTTE ou CAM	CIT ALIM CIT ALTD CIT BETA CIT CHIM CIT GAZ CARB LEG CARB LRD CIT VID CIT EAU CIT PULV
VTST	Divers	CTTE ou CAM	FOURGON FG TD DERIV VP
VTSU	Travaux et divers	VASP	ATELIER BAZ FOR BOM CARAVANE CHAR POR DEPANNAG FG FUNER GRUE HANDICAP INCENDIE MAGASIN SANITAIR TRAVAUX VOIRIE NON SPEC

(*) Pour les motocyclettes d’un type réceptionné avant le 1er juillet 1996 et immatriculées selon l’ancienne nomenclature avec le genre MTTE, il peut y avoir rectification du certificat d’immatriculation pour y indiquer le nouveau genre MTT1 si elles peuvent être identifiées comme appartenant à ce genre. En l’absence de rectification de la carte grise, elles sont assimilées à des motocyclettes de genre MTT2 selon la nouvelle nomenclature.

Quel impact du genre national sur le prix de l’immatriculation ?

Le genre national J1 a un impact direct sur le prix de la carte grise. Plus précisément, il influence le tarif de la taxe régionale.

Pour rappel, on calcule cette taxe en multipliant la puissance du véhicule en chevaux fiscaux par le prix du CV dans la région d’immatriculation. Cependant, une réduction du prix du cheval fiscal est accordée pour certains véhicules :

CL (jusqu’à 50 cm³) : 100 % de réduction
Remorques ou semi-remorques (SREM, REM, RESP…) : 100 %
Véhicule agricole ou forestier (MAGA, TRA…) : 100 %
Toutes les autres motos (MTL, MTT1, MTT2) : 50 % de réduction
Utilitaires (CTTE) : 50 % de réduction
TRR (tracteur routier) : 50 %

Genre national et contrôle technique : attention

Les caractéristiques techniques d’un certificat d’immatriculation doivent correspondre avec celles du véhicule. C’est, en principe, vérifié durant le contrôle technique. En cas d’incohérence, une contre-visite sera prescrite.

Une telle différence n’est pas rare. Il faut donc être vigilant lorsque vous faites l’acquisition d’un véhicule d’occasion.

Par exemple, une camionnette aménagée en camping-car doit avoir le genre national VASP. Si la valeur CTTE est toujours affichée en J1, cela signifie que la procédure de changement des caractéristiques n’a pas été faite.

Une voiture privée à 5 places peut être en CTTE 2 places (DERIV VP). Dans ce cas, vous risquez d’être recalé au contrôle technique.

Autre exemple : la mention handicap. Celle-ci se trouve au champ carrosserie. Il ne s’agit donc pas vraiment du genre national, mais il faut faire attention, pour les mêmes raisons.

Contrôle technique catégorie L : liste des véhicules légers concernés

FAQ carte grise et genre national

Où trouver le genre national sur la carte grise allemande ? J1 ?

Le genre national est une valeur française. Pour trouver l’équivalent européen sur la carte grise allemande, il faut se référer au repère J du certificat d’immatriculation.

Quel genre national pour un scooter ?

Pour un scooter, de nombreuses valeurs sont possibles au champ genre national carte grise. Cela dépend de la puissance du scooter. Pour un 50 cc, la catégorie est « CL ». Pour les plus de 50 cc et moins de 125 cc, c’est la valeur du genre national MTL qui apparaîtra, etc.

Quel est le genre national voiture ?

Pour une voiture normale, le genre national VP est utilisé.

Où trouver le genre national sur ancienne carte grise ?

Sur les très vieilles cartes grises, le genre national se trouve en dessous de la rubrique « GENRE ».

À quoi correspond le genre national M1 ?

En ce qui concerne le genre national M1, il n’existe pas. Il s’agit en fait de la valeur de la catégorie internationale des véhicules qui correspond au genre national VP en France. On peut notamment trouver la valeur M1 sur le certificat d’immatriculation belge. La carrosserie AA correspond alors à une berline.

Quel est le genre national carte grise pour un cyclomoteur ?

La valeur en J1 sur la carte grise est « CL » pour un cyclomoteur. À ne pas confondre avec « CYCL », qui est utilisé pour les tricycles à moteur.

Comment remplir ce champ du Cerfa 13750 03 ?

Reportez simplement dans ce champ la valeur du repère J.1 de la carte grise du véhicule.

Mon Kangoo 5 places est classé comme utilitaire (CTTE). Est-ce normal ?

Il existe des utilitaires 5 places. Cette classification va entraîner des contraintes, comme un contrôle technique annuel .

Puis-je transformer un utilitaire (CTTE) en voiture particulière (VP) ?

Oui, il est possible de transformer un utilitaire (CTTE) en voiture particulière (VP). Cependant, cela nécessite des modifications techniques (par exemple, ajout de sièges, retrait de la cloison) et une attestation du constructeur ou d’une société habilitée. Une fois les modifications effectuées, vous devrez passer une RTI pour mettre à jour la carte grise.

Est-il possible de modifier le poids à vide (G.1) d’une remorque ?

Non, le poids à vide (G.1) d’une remorque est une donnée technique fixe qui ne peut pas être modifiée.

J’ai acheté une voiture en Belgique, mais la carte grise indique une carrosserie différente. Que faire ?

Si la carte grise belge comporte une erreur (par exemple, « break » au lieu de « berline »), vous devez corriger cette erreur en Belgique avant de demander l’immatriculation en France. Une carte grise incorrecte par rapport au COC va poser problème lors de l’immatriculation.

Puis-je changer le genre national de mon quad de TRA à QM ?

Le changement de genre national d’un quad (par exemple, de TRA à QM) est généralement impossible, sauf si le constructeur ou une entité habilitée peut fournir une attestation justifiant ce changement. A voir donc avec le fabricant.

Mon véhicule utilitaire est utilisé pour transporter des personnes et des marchandises. Dois-je payer la taxe TVTS ?

si le véhicule est également utilisé pour transporter des personnes (clients ou ouvriers), cela devrait être considéré comme un usage mixte, ce qui entraîne l’application de la taxe. Il est conseillé de vérifier avec l’administration fiscale pour clarifier votre situation.

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Nous vous répondrons dans les meilleurs délais.

Les questions des utilisateurs

gaudry

5 février 2025

bonjour nous avons un pick up Ford ranger 2024 en ctte genre N1G et plateau en 5 places acheté par entreprise pour faire du transport avec remorque et quelques fois des clients ou ouvriers a bord, qu en est il du paiement ou non de la taxe tvts ?? merci cordialement mr gaudry

Eplaque

6 février 2025

Les véhicules de catégorie N1G (utilitaires légers tout-terrain) sont généralement considérés comme des véhicules utilitaires lorsqu'ils sont utilisés principalement pour le transport de marchandises ou dans le cadre d'une activité professionnelle. Si votre Ford Ranger est utilisé principalement pour le transport de matériel ou de remorques et non comme un véhicule de tourisme, il pourrait être exonéré des deux taxes. Cependant, l'utilisation occasionnelle pour transporter des clients ou des ouvriers pourrait compliquer cette exonération, car cela pourrait être interprété comme un usage mixte (professionnel et transport de personnes). Pour être exonéré, le véhicule doit répondre aux critères suivants : - Être utilisé exclusivement pour des activités professionnelles (transport de marchandises, remorques, etc.). - Ne pas être utilisé principalement pour le transport de personnes (même si le véhicule dispose de 5 places). Si l'administration fiscale considère que le véhicule est utilisé à des fins mixtes (transport de personnes et marchandises), il pourrait être soumis aux taxes sur les émissions de CO₂ et de polluants atmosphériques.

Cauret

12 janvier 2025

Bonjour à quoi correspond ma remorque magasin Sur la carte grise en J1 il est noté DC03 Aujourd'hui je souhaite la vendre et les acheteur me demande si elle est resp. Je ne comprends pas pas et j espère ne pas être bloqué pour la vente. J ai acheté cette remorque aménagé neuve

Eplaque

13 janvier 2025

Nous ne trouvons aucunes infos à ce sujet, il doit s'agir d'un vieux code. Contactez votre Dreal pour obtenir plus d'infos.

Nelson

13 octobre 2024

Bonjour, j’ai acheté un quad 700 raptor, sur la carte grise il est écrit en J.1 TRA. Serait il possible de le passer en QM ? Sur la carte grise il n'y a pas de mention Agricole. Bien Cordialement.

Eplaque

14 octobre 2024

En principe cette valeur ne peut être changée, à vérifier avec le constructeur. Il ne doit pas y avoir d'impact pour vous entre TRA et QM.

Qabbal

3 juin 2024

Bonjour j’ai acheté un quad. Sur la carte grise il a écrit TRA et je souhaite le passer en QM. Vous savez comment faire ? Cordialement Qabbal Ayoub

Eplaque

3 juin 2024

Est-ce qu'il y a aussi la mention agricole sur la carte grise ?

Milka

15 février 2024

Bonjour J’ai acheté une voiture en Belgique et quand je vais les papiers pour la carte grise je me rends compte que sur la carte grise c’est une break alors que c’est une berline est ce que c’est possible de faire des démarches pour changer ça

Eplaque

16 février 2024

S'il y a une erreur sur la carte grise belge, c'est là-bas qu'il faut rectifier l'erreur. Nous ignorons si ce sera problématique pour l'immatriculation en France.

GIRAUDEAU

31 janvier 2024

Bonjour, je suis sur le point d'acheter une remorque porte voiture avec les détails suivants : F.2 2000 G.1 680 J.1 RETC J.3 PTE VOITURES mes questions sont les suivantes : est t'il possible de diminuer le G.1 et quel type de transports est t'il possible d'effectuer avec ce qui est marqué en face J.1

Eplaque

1 février 2024

G1 est le poids à vide, donc non ce n'est pas possible de le modifier. RETC est le genre : "Remorques pour transports combinés". Nous ignorons si cela limite ce que l'on peut transporter, il faudra voir cela avec un vendeur de remorques par exemple.

Nickie

8 janvier 2024

Bonjour, J'ai transformé une SREM en SRSP Caravane. Quels sont mes obligations pour le CT ? Merci !

Eplaque

9 janvier 2024

Les 2 catégories sont soumises au contrôle technique, donc elles doivent être les mêmes. Voir https://www.utac-otc.com/v%C3%A9hicules-lourds/le-contr%C3%B4le-technique-pl

Dortet

20 octobre 2023

Bonjour j'ai un camion pour chevaux marqué cam et bétail, cependant il a un petit home car il a passé le contrôle technique pendant plusieurs années et là on me dit qu'il doit passer en spécifique. Que dois je faire

Eplaque

23 octobre 2023

Il faut faire une RTI auprès de votre dreal.

Jonathan Maytham

28 août 2023

J'ai une Fiat Talento importée d'Allemagne et immatriculée en France sous le nom de genre CTTE. C'est exact car il dispose d'une cloison et de seulement 3 sièges (à l'avant). Je souhaite retirer la cloison, installer une banquette arrière avec des ceintures et probablement des vitres latérales. On m'a dit que si je retire la cloison, cela ne peut pas être un CTTE et je préférerais que ce soit un VP pour l'assurance et le coût du CT. Si je retire la cloison, puis-je l'enregistrer en tant que VP ? Si je fais installer un siège plus tard, devrai-je payer à nouveau la réinscription ? Merci I have a Fiat Talento imported from Germany and registered in France as CTTE. This is correct as it has a bulkhead and only 3 seats (in the front). I wish to remove the bulkhead, fit a rear bench seat with belts and probably side windows. I have been told that if I remove the bulkhead is cannot be a CTTE and I would prefer it to be VP for insurance and CT cost. If I remove the bulkhead can I register it as VP? If I have a seat fitted later will I have to pay for re-registration again?

Eplaque

29 août 2023

La transformation est théoriquement possible, mais vous devez passer d'abord par Fiat ou une société de transformation habilitée par la marque. Ce sont eux qui se chargeront de mettre le véhicule en 5 ou 6 places. Ils vous fourniront des documents qui seront indispensables pour faire la RTI du véhicule. Le PV de RTI obtenu, vous pourrez alors faire le changement de caractéristiques techniques sur la carte grise (genre et places).

HOPIN Jean jacques

21 juillet 2023

Bonjour, j'ai un véhicule avec papier espagnol, en J1 il est noté AB CON PORTON TRASERO !!à quoi cela correspond ? merci de votre réponse

Eplaque

21 juillet 2023

Nous l'ignorons, d'après Google Translate cela veut dire "AB avec portes arrière".

Moscon Alain

7 juillet 2023

J'ai acheté un kangoo de 2015 d'occasion dans une concession Renault . C'est une voiture 5 places,en 2023 j'ai du faire le contrôle technique et grande surprise,le kangoo est considéré comme un utilitaire.Sur la carte grise J1 ctte J N1 J3 fourgon S1 5 La concession dit que c'est vehicule 5 places,le contrôle technique pollution tous les ans et la zfe de grenble interdiction de rouler en 2025. Merci pour des renseignements.

Eplaque

10 juillet 2023

Il existe des utilitaires 5 places, donc cela n'est pas impossible.

fred

10 février 2023

Bonjour, j'ai acheté une remorque neuve, vendu comme magasin (fourgon avec hayon latérale) : Quelles doivent être les mentions J1 et J3 sur la carte grise svp? Cordialement

Eplaque

13 février 2023

C'est impossible à dire ainsi, désolé.