Carte grise véhicule spécialisé (VASP)

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Publié par Eplaque-6 min de lecture ⏳

Le 11/04/2020-Mis à jour le 13/01/2025

Carte grise véhicule spécialisé

Une carte grise VASP est attribuée aux véhicules spécialisés ou appelé véhicules aménagés. Cette catégorie large englobe des véhicules très variés : véhicules aménagés ou transformés, véhicules agricoles spéciaux, ambulances, etc.

Caractéristiques du véhicule spécialisé

Au 1er janvier 2008, le Ministère de l’Écologie, de l’Énergie du Développement durable et de la Mer répertoriait 348 608 véhicules automoteurs spécialisés de moins de 15 ans. C’est dans la région Rhône-Alpes que l’on retrouvait le plus de VASP (34 976 véhicules), suivie de la région Ile-de-France (32 831 véhicules).

Les véhicules automoteurs spécialisés sont indispensables puisqu’ils servent notamment aux secouristes (véhicules incendie, ambulances), aux personnes handicapées (véhicules adaptés HANDICAP aux personnes en fauteuil roulant) et à tous les automobilistes (véhicules de remorquage, camping car aménagé, etc.).

Que veut dire le genre VASP sur carte grise ?

Un véhicule spécialisé est classé dans l’une des catégories suivantes :

  • Catégorie M : véhicule conçu pour le transport de personnes ayant au moins 4 roues
  • Catégorie N : véhicule conçu pour le transport de marchandises avec 4 roues au minimum
  • La catégorie O pour un véhicule remorqué
  • Catégorie T : véhicule agricole motorisé à roues
  • Catégorie C : véhicule agricole motorisé à chenilles
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Eplaque : habilitations n°18621 du Ministère de l’Intérieur et n°26579 du Trésor Public.

La différence avec les autres genres de véhicule réside dans l’aménagement ou l’équipement du véhicule. Le véhicule spécialisé est conçu pour accomplir une tâche spécifique.

On retrouve l’abréviation VASP sur la carte grise au repère J1 pour désigner ce genre de véhicule. L’immatriculation d’un véhicule spécialisé peut se faire chez un professionnel de l’automobile.

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Calculer le prix d’une carte grise pour un véhicule spécialisé

Pour changer de certificat d’immatriculation, le nouveau titulaire du véhicule spécialisé devra s’acquitter de différentes taxes. Le prix de la carte grise d’un véhicule spécialisé s’obtient en additionnant :

  • La taxe Y1, basée sur le nombre de chevaux fiscaux du véhicule et de la région où le véhicule est immatriculé,
  • la taxe Y4, prix fixe de 11 € correspondant aux frais de gestion de la carte grise,
  • et enfin, la taxe Y5, prix fixe de 2,76 € pour les frais d’acheminement du document.

La somme de ces taxes correspond à la taxe Y6, prix global du certificat d’immatriculation du véhicule spécialisé. Il est à noter que le prix de la carte grise VASP dépend donc largement du nombre de chevaux fiscaux et de la région où le véhicule spécialisé est immatriculé.

Pour un passage en VASP d’un véhicule qui est déjà à votre nom, vous devrez juste payer les taxes Y4 et Y5. Donc un total de 13,76 €.

Comment mettre un véhicule en VASP ?

Pour passer un véhicule en VASP, par exemple un utilitaire transformé en camping-car, il faut :

  1. Obtenir un certificat de conformité VHL (pour vérifier l’installation électrique, ou de gaz)
  2. Obtenir une homologation de la DREAL ou de la DRIEE
  3. Changer la carte grise grâce à la RTI

La procédure étant relativement complexe, nous vous invitons à contracter votre DREAL pour obtenir toutes les informations utiles à la constitution de votre dossier de conversion en VASP.

Changement de la carte grise en VASP

Pour passer la carte grise en VASP, il faut introduire un dossier de changement des caractéristiques techniques. Voici les pièces qu’il faudra joindre à votre demande :

  • Un formulaire de demande de certificat Cerfa n°13750*05
  • Un justificatif d’identité et de domicile
  • Le PV de réception à titre isolé
  • Contrôle technique en cours de validité
  • Preuve d’assurance
  • Permis de conduire valide pour le VASP

Quel avantage pour la carte grise VASP ?

Il n’y en a aucun ? Le genre VASP sur le certificat d’immatriculation spécifie simplement qu’il s’agit d’un véhicule spécial. Il s’agit plus d’une obligation qu’autre chose. Pour un véhicule aménagé, avoir une carte grise VASP signifie que sa situation administrative est en ordre. Dans ce cas, il s’agit bien entendu d’un avantage par rapport à un utilitaire transformé toujours en CTTE.

Carte grise J1 VASP : une réglementation complexe

Vu la grande variété de véhicule avec VASP en J1 sur la carte grise, les questions pointues abondent sur le sujet. En voici quelques-unes, ainsi ce qu’il convient de faire pour respecter la loi.

Comment changer une carte grise VASP en VP ?

La procédure est similaire au passage en VASP. Pour les véhicules spéciaux, il faudra néanmoins une attestation de dépose des équipements d’une société habilitée pour pouvoir passer à la DREAL. Ce document confirme, par exemple, le démontage des gyrophares, d’un marquage ambulance, d’un dispositif VASP handicap, etc. Pour un DERIV-VP que l’on veut passer en 5 places, il faut une attestation similaire pour prouver la conformité de l’installation des sièges arrière et des ceintures de sécurité.

Un particulier peut-il circuler avec un VASP-INCENDIE ?

Le ministère chargé des transports confirme qu’un véhicule VASP-INCENDIE ne peut être immatriculé directement au nom d’un particulier. En effet, ces véhicules d’intérêt général prioritaire utilisés pour la lutte contre l’incendie sont réceptionnés en VASP/INCENDIE pour les identifier comme tels. Il s’ensuit qu’ils peuvent bénéficier de certaines dérogations propres à leur usage.

Lorsque ces véhicules retournent à un usage personnel, ils ne peuvent pas conserver la carrosserie INCENDIE. Le changement de carrosserie et/ou de genre se fait obligatoirement après réception à titre isolé en DREAL. Ainsi, l’usager doit « déséquiper » les éléments réservés à ce genre de véhicule (feux bleus, équipements anti-encastrements, etc.) et justifier que le véhicule a été retransformé en véhicule standard.

Un usager autre qu’une auto-école peut-il être titulaire d’une carte grise mention « véhicule école » ?

L’article 28 de la loi n° 2015-990 du 6 août 2015 pour la croissance, l’activité et l’égalité des chances économiques a supprimé en 2015 l’obligation de formation prévue à l’article L. 211-6 du code de la route, au profit d’une condition unique d’ancienneté du permis de conduire.

L’arrêté du 16 juillet 2013, relatif à l’apprentissage de la conduite des véhicules à moteur de la catégorie B du permis de conduire à titre non onéreux, précise désormais que : « L’accompagnateur doit être titulaire de la catégorie de permis de conduire exigée pour la conduite du véhicule utilisé, depuis au moins cinq ans sans interruption ou d’une autorisation d’enseigner la conduite et la sécurité routière en cours de validité ».

Par ailleurs, l’arrêté du 9 février 2009 relatif aux modalités d’immatriculation des véhicules ne prévoit pas de dispositions particulières s’agissant du maintien de la mention d’usage « VEHICULE ECOLE » lors d’une mutation du véhicule.

Il ressort de ces éléments que rien, dans la réglementation de l’apprentissage de la conduite, n’interdit l’immatriculation d’un véhicule-école par une personne physique ou morale autre qu’une école de conduite. Le véhicule à double commande, dès lors qu’il n’est pas utilisé dans le cadre d’un établissement d’enseignement de la conduite agréé, ne doit être utilisé que dans le cadre d’un enseignement ou accompagnement à titre non onéreux.

FAQ carte grise VASP

Définition de VASP

VASP est un genre de véhicule qui signale que des aménagements ont été effectués afin de le destiner à un usage spécifique.

Que veut dire carte grise vasp ?

La carte grise VASP est un certificat d’immatriculation classique sur laquelle la mention VASP est indiquée au champ J1.

C’est quoi un véhicule VASP ?

Un véhicule VASP peut prendre de nombreuses formes vu sa définition large. Il peut s’agir d’une ambulance, d’un fourgon converti en camping car. D’une caravane, d’un véhicule spécifique pour le transport de marchandises, d’un véhicule aménagé pour le transport de personnes handicapées, d’un camion de pompier, d’un véhicule agricole, etc.

Comment obtenir une carte grise VASP ?

La procédure ci-dessus suivie, il faut rentrer un dossier de changement des caractéristiques techniques du véhicule. Pour ce faire, vous pouvez passer via l’entremise de l’ANTS ou confier votre demande à Eplaque.

Quel justificatif technique produire pour ajouter ou retirer la mention « véhicule école » ?

Depuis le 1er janvier 2019, l’article 15.D de l’arrêté du 9 février 2009 relatif aux modalités d’immatriculation des véhicules indique qu’une attestation d’adaptation réversible conforme à l’annexe 1-A de l’arrêté du 27 juin 2017 relatif à l’adaptation réversible des véhicules destinés à l’enseignement ou à l’apprentissage de la conduite doit être produite – une annexe 1-B le sera pour un retour du véhicule à sa conformité initiale.

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Nous vous répondrons dans les meilleurs délais.

Les questions des utilisateurs

  • copain67

    11 mars 2025

    bonjour,

    achat d'un fourgon amenagé neuf en concession sur une base citroen jumper v600 pro carado. la cg a été faite par le concessaire mais bon j'ai des doutes quand même.

    la cg ressort avec :

    D1: capron alors que le véhicule porteur est un citroen

    J: M1 ok

    J1: VASP ok

    J2: SA

    J3: caravane - pourquoi là j'ai un doute quand même surtout qu'il y a 4P assurées

    S1: 4 ok

    Pouvez vous me dire s'il y a bien une erreur que je dois faire modifier
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      11 mars 2025

      Nous voyons que Capron est un constructeur de camping cars. S'ils ont modifié une base Citroën, il n'est pas anormal d'être en D1. Le J3 n'est pas nécessairement erroné, cela pourrait correspondre à un simple type d'usage du VASP, même si nous ne maîtrisons pas toutes les combinaisons possibles des valeurs J. Nous vous conseillons de contacter votre DREAL, qui pourra confirmer si tout est en ordre ou pas.

  • Ait

    24 février 2025

    Bonjour,

    J'ai acheté un véhicule J1:VASP.J3:dériv vp.S1:2

    Le véhicule possède une banquette arrière avec ceintures de sécurité .Je souhaiterais savoir si je le droit de transporter des passagers à l'arrière même si il est noté sur la carte grise

    S1:2 ?

    Bien cordialement

    Sam
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      25 février 2025

      Non. Si vous souhaitez transporter des passagers à l'arrière, il faut basculer le véhicule en VP 5 places. La marche à suivre est expliquée ici.

  • masveyraud

    14 février 2025

    mon fourgon carte grise d3 bureau mobile douane j m1 j3 non specifie puis je l amenager en van
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      14 février 2025

      En principe oui, mais nous vous conseillons de confirmer avec un représentant du constructeur.

  • SOLEILHAC

    28 janvier 2025

    Bonjour, j'ai acheté un tracteur sans carte grise que je veux faire immatriculer.

    J'ai reçu l'attestation FFVE mais comme il est de genre VASP, l'ANTS me demande un contrôle technique.

    Faut-il un contrôle technique pour le genre VASP catégorie T (engin agricole?)?

    Mon centre de contrôle technique me dit qu'il ne peut pas le faire.



    Merci

    cordialement
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      29 janvier 2025

      Le genre n'est pas un critère ici, car un tracteur n'est pas soumis au contrôle technique, voir : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F2880 Nous supposons que l'ANTS n'a pas fait attention à la catégorie du véhicule T, donc il faudrait porter leur attention sur celle-ci.

  • HEYM PHILIPPE

    3 janvier 2025

    BONJOUR

    UN VEHICULE VASP PEUT T IL ETRE UN POID LOURD

    CORDIALEMENT

  • Sonia

    24 septembre 2024

    Bonjour j'ai un Renault s170 de 1992 j'ai une carte grise collection et j'aimerais la transformer en carte grise vasp. On n'arrête pas de me dire que ses très compliqué et que je ne peux pas le faire mais quand on regarde votre site internet sa a l'air simple merci
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      25 septembre 2024

      Tout dépend ce que l'on appelle par compliqué. Passer en VASP impose une réception à titre isolé à la Dreal. Pour ce faire vous aurez besoin d'un certificat de conformité nationale, éventuellement d'autres papiers en fonction des types de modification. Ce n'est pas une promenade de santé, surtout lorsque c'est la première fois.

  • LEMaILLE

    9 septembre 2024

    Bonjour, comment faire modifier sur une carte grise J3, supprimer " ambulance " , pour que je puisse faire ma carte grise.

    merci
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      10 septembre 2024

      Vous devez vous rendre dans une entreprise spécialisée pour faire la dépose des équipements ambulance. Ils vous remettront alors une attestation qui vous permettra de passer la RTI pour valider la dépose auprès de votre Dreal, puis faire le changement des caractéristiques techniques sur la carte grise.

  • ADAM

    31 août 2024

    Bonjour, j’ai acheté un Combi T3 en 2017 et aujourd’hui je veux le vendre et je suis bloqué car il est pas en VASP sur la carte grise. Actuellement, sur ma carte grise en J1 c’est marqué CTTE malgré qu’il est aménagé à l’intérieur !!!
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      2 septembre 2024

      Vous devez faire valider la conversion du véhicule en obtenant une RTI auprès de votre DREAL, il n'y a malheureusement pas d'autre solution.

  • Fahfouhi

    22 juin 2024

    Bonjour

    J’ai fait une demande pour passer mon véhicule de vasp à vp et l’ants me demande de payer un malus CO2 alors que celui a déjà été payer lors de ma première immatriculation est ce normale ?
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      24 juin 2024

      Si votre véhicule a été immatriculé en neuf en VP, puis converti en VASP, en principe vous ne devez pas payer le malus, oui. Il faudrait leur préciser votre cas de figure, ils ont probablement appliqué le malus de façon machinale sans vérifier l'historique complet.

  • Fallone Raphael

    17 mai 2024

    Bonjour, je viens de passer mon véhicule à la DREAL pour l’homologation an auto caravane vasp il a et acepeter avec succès mais le contrôleur m’a pas dit dans combien de temps je vais recevoir mon sertifica d’homologation an vasp auto caravane je voulais savoir ci le délai et longue merci cordialement bonne journée

  • Carole barbier

    17 mai 2024

    Bonjour

    Je voudrais acquérir un camion en Hollande pour le transformer en camping car et donc homologué VASP.

    Je vais donc demander un certificat provisoire d'immatriculation pour le ramener en France.

    Les travaux vont prendre 6 mois au minimum

    Pendant ce temps Dois je faire faire une carte grise ou est ce que je peux attendre la fin des travaux et l'homologation du véhicule.

    Merci de votre retour
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      20 mai 2024

      Vous ne pourrez pas changer le type d'un véhicule importé, il faut donc d'abord faire la carte grise française, puis le changement des caractéristiques techniques lorsque l'homologation sera terminée.

  • xissss

    13 mai 2024

    Bonjour, ma société (EARL) possède depuis le 15/02/2021 un véhicule de catégorie M1G, J-1 : VASP, J-2 : AF, J-3 : Deriv VP et S-1 : 5 places … dois je déclarer la TVTS ? en cas de revente a un particulier peut il rouler en conservant le genre VASP ? merci
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      14 mai 2024

      Si un particulier l'achète, il doit respecter les règles régissant les VASP, ce qui pourrait inclure des restrictions sur l'utilisation du véhicule ou des exigences en matière de permis de conduire lors du contrôle routier. À notre connaissance, concernant les taxes, si votre véhicule est utilisé uniquement à des fins professionnelles et qu'il répond aux critères qui obligent à payer la TVTS, alors oui, vous devrez la déclarer et la payer.

  • Bernin

    2 mai 2024

    Bonjour peut on rouler avec le pv de la dreal en attendant la carte grise définitive ?
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      3 mai 2024

      Vous pouvez rouler avec l'ancienne carte grise, dans le délai prévu pour faire la mise à jour (un mois).

  • STEPHANE

    25 avril 2024

    Bonjour,

    Mon fils a acheté un vehicule vasp qu'il veut faire passer en vp, la dreal lui dit que ce n'est plus eux qui s'en occupe ? Auprès de quel organisme doit- il demander une attestation pour pouvoir mettre à jour sa carte grise avec la mention vp ? Merci d'avance pour votre retour. Bien cordialement.
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      25 avril 2024

      Si c'est vrai, c'est nouveau. Dans ce cas, il faudra alors leur demander qui s'en charge désormais. Il pourrait cependant y avoir un malentendu, car avant de passer à la DREAL, il faut souvent une attestation d'un transformateur de véhicules. C'est peut-être de cela qu'ils voulaient parler.

  • Barrat

    21 mars 2024

    Peut-on faire refaire la carte grise d'un véhicule funéraire, acheté d'occasion, sans le faire passer de VASP à CTTE ?
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      22 mars 2024

      Non, vous ne pouvez pas faire refaire la carte grise d'un véhicule funéraire pour le changer de VASP à CTTE sans suivre la procédure d'homologation appropriée.

  • Martinlkv

    5 mars 2024

    Bonjour, si j’importe une depanneuse etrangere (une vrai depanneuse sur la carte grise allemande il y’a le nom du plateau et toutes les caracteristiques), lors de la premiere immatriculation francaise puis-je indiquer la mention « vasp depanneuse » ou dois-je obligatoirement juste dire camion porte voiture ?

    Dans le cas ou je veux que le mot depanneuse ou porte voiture comme a l’origine figure sur la premiere carte grise francaise et non pas camion fourgon ou camionnette car cela est rien de tout ca de base, comment dois-je m’y prendre ? Merci
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      6 mars 2024

      Si le certificat de conformité mentionne cette classification, elle sera répercutée sur la carte grise.

  • Le TIEC

    5 mars 2024

    Un véhicule VASP de 2000 doit il avoir une vignette crit air ou en est il exempté ?

    Merci
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      5 mars 2024

      Ces véhicules sont aussi concernés, ils doivent donc avoir une vignette Crit'air pour circuler en ZFE.

  • DANIELE

    6 février 2024

    BUONGIORNO DEVO IMMATRICOLARE IN ITALIA UNA C 3 (j=M1 J.1= VASP J.2= AB J.3= DERIV VP ..P.6=5)

    ACQUISTATO COME AUTOCARRO 2 POSTI ED EFFETTIVAMENTE IL MEZZO HA 2 POSTI CON PARATIA AL MOMENTO DELL'IMATRICOLAZIONE ESCE AUTOVETTURA 5 POSTI.

    COME POSSO IMMATRICOLARLA AUTOCARRO N1...
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      7 février 2024

      Sorry we don't speak Italian. Those values mean that the car was registered as a 2 seater van after converting a "normal" car. In France, to switch back to 5 seats one needs to go to Citroen to convert back the car and get the certificate of conformity of the 5 seats conversion in order to make an individual approval. The procedure might be different in Italy, we don't know it. A local Citroen dealer should be able to advise.

  • Dahyot

    24 janvier 2024

    Bonjour, peut-on avoir un véhicule pouvant transporter 9 personnes en catégorie M1 VASP ?
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      25 janvier 2024

      C'est possible, le code de la route définissant les véhicules de catégorie M1 comme un "véhicule conçu et construit pour le transport de personnes et comportant, outre le siège du conducteur, huit places assises au maximum".

  • Rodrigues theo

    8 janvier 2024

    Bonjour,je veut acheté une Peugeot 308 vasp dérive vp et je veut la repasser en vp 5 place sur la carte grise qu'elle est la démarche à suivre?
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      9 janvier 2024

      Vous devez obtenir une attestation de conformité 5 places auprès de Peugeot, faire une RTI à votre Dreal avec cette attestation, puis changer les caractéristiques techniques sur la carte grise à l'aide du PV de RTI.

  • Henriet

    6 décembre 2023

    bonjour monsieur madame



    je possède un véhicule t5 de 2007 qui est équipé pour handicape accès et conduite pour plusieurs personnes .

    ce véhicule provient d'une institution de rééducation .

    il n'y a pas de mention VASP sur la carte grise de ce fait ont me donné un CT avec les mention qui faut remettre le véhicule à l origines.

    ce véhicule a coûter chère de part sa marque et équipement et peut faire encore bien quelques heureux qui sont handicapés et non pas d aide pour acquérir ce genre de véhicule.

    la question quec'est ce que je peux faire pour être en règle avec la législation d aujourd'hui.

    en vous remerciant ...

    guy
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      7 décembre 2023

      Il faut essayer de récupérer l'attestation de transformation de la société qui a aménagé le véhicule, puis faire la RTI pour valider le nouveau type qui permettra ensuite de changer la carte grise. Interrogez le vendeur, inspectez le véhicule pour voir s'il n'y a pas un autocollant susceptible de vous orienter vers la société.

  • Estebanez angele

    21 octobre 2023

    Bonjour



    Nous avons acheté un van t5 en allemagne transformé camper en Allemagne également. Le vendeur, un professionnel, nous a donné tous les papiers(coc, ...) ainsi que 2 contrôles technique 1 pour le véhicule, l autre pour l aménagement à neuf effectué pour la vente et un autre document qui paraît être l homologation de l aménagement camper allemande.

    Nous avons effectué la carte grise, nous avons dû donner le texte de loi qui stipulé que le contrôle technique allemand était valide pour l immatriculation française car au début l ants ne nous validait pas la demande. Nous recevons la carte grise avec en j1 écrit ctte. Que devons nous faire? L homologation allemande de l aménagement est elle validé en France ? Et si oui avez vous des liens?

    Merci infiniment pour votre réponse.
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      23 octobre 2023

      Les homologations individuelles étrangères ne sont pas reconnues en France. Normalement l'ANTS aurait dû vous demander une RTI française pour les aménagements, mais comme nous le mentionnons de temps en temps, il arrive que le véhicule soit immatriculé sur base de ses caractéristiques d'origine. Au moins vous pouvez rouler avec le véhicule pour faire la procédure à la Dreal.

    • Estebanez angele

      25 octobre 2023

      Bonjour



      J ai juste fait une erreur. Ce n est pas l homologation mais la carte grise allemande ou est bien stipulé case 5 : So.KFZ.WHONMOBIL cad si je ne me trompe pas camping car.

      Ce véhicule est un véhicule allemand de 2014 transformé par un professionnel en Allemagne( je ne connais pas l'annee) avec une carte d immatriculation ou est mentionnée camping car.

      Merci infiniment poyr votre reponse
      • Logo Eplaque

        Eplaque

        26 octobre 2023

        Notre réponse reste valable, l'ANTS a probablement fait la carte grise sur base du certificat de conformité, sans se rendre compte que le genre a été changé sur la carte grise allemande, ce qui signifie que le véhicule a fait l'objet d'une homologation individuelle. Pour avoir le bon genre, il faut faire une RTI en France.

  • karine

    17 octobre 2023

    Bonjour si on installe un frigo vitrine alimenté par station d'énergie solaire dans un utilitaire doit on le modifié en VASP? merci

  • Emma

    6 février 2023

    Bonjour

    Je m'apprête à acquérir un véhicule VASP atelier est ce que je peux l'utiliser en un food truck ?

    Merci
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      7 février 2023

      C'est potentiellement possible, mais il faudra homologuer le véhicule pour sa nouvelle utilisation, une procédure qui peut être fastidieuse et coûteuse. Renseignez-vous bien avant de vous lancer dans une telle aventure.

  • Hervé

    31 janvier 2023

    Bonjour ! Est ce que les mentions VASP existent-elles aussi sur les cartes grises étrangères ? ( Exemple : Pologne, Allemagne)
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      1 février 2023

      VASP non, ils doivent cependant avoir un équivalent national.

  • Colombi Jennifer

    30 janvier 2023

    Bonjour,un particulier peut il conduire et passer le contrôle technique avec une ancienne ambulance pompier si elle a été desequipe? Merci
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      31 janvier 2023

      Si la carte grise est toujours en ambulance, non. Il faut procéder à la dépose des équipements via une société habilitée, valider la dépose via une RTI et ensuite changer les caractéristiques techniques sur la carte grise.

  • Arnaud

    28 octobre 2022

    Bonjour quelle autorisation de conduite faut-il pour conduire un véhicule VSAP ?
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      28 octobre 2022

      Dans l'absolu un VASP n'exige pas un permis particulier vu que cette catégorie peut englober des véhicules extrêmement différents.

  • Castex

    11 juillet 2022

    Quelles démarches administratives pour passer un véhicule transport en commun en véhicule utilitaire ?
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      12 juillet 2022

      Il faut entreprendre les démarches de transformation auprès d'une société agréée qui vous remettra une attestation. Celle-ci vous permettra ensuite de passer la RTI.

  • Olivier

    10 mai 2022

    Bonjour,

    Je souhaite transformer un bus en VASP 8 places, et exploiter la surface restante par une activité commerciale?

    Est-ce possible?

    Merci
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      11 mai 2022

      Votre question n'est pas dans notre domaine de compétence, il faudrait la poser à une entreprise spécialisée dans ce genre de modification.

  • Philou

    1 mars 2022

    Bonjour, lors du passage au CT camping-car, si mon CC dépasse le patc de 3

    t5 est il recalé ?

    merci
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      2 mars 2022

      Désolé, nous ignorons si la masse est vérifiée durant un contrôle technique de ce genre.

  • gene

    28 février 2022

    Bonjour, avec un permis B d'avant 75 est-il possible de conduire un véhicule poids lourd vasp non spécifié ? ou faut-il qu'il soit specifié "caravane"

    Merci d'avance
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      1 mars 2022

      Voir cet article.

    • leon

      7 septembre 2024

      Bonjour le renvoi sur (article) ne renseigne pas sur:

      Est-il possible de conduire avec un permis B 79 un véhicule poids lourd américain amenagé en camping car, carte grise Collection stipulé J1 VASP et en j3 NON SPEC merci
      • Logo Eplaque

        Eplaque

        9 septembre 2024

        Si vous êtes dans les limites de poids, oui.

  • FABRE J

    31 mai 2021

    bjr j ai un vehicule touareg de 2016 deriv vp vasp M1 2 places avec banquette arriere ceinture etc ,quelles demarches devrai je effectuer pour transformer ma carte grise en 5 places merci
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      31 mai 2021

      Bonjour,

      Tout est expliqué ici : https://www.eplaque.fr/infos/vehicule-5-places-carte-grise-2-places

      Cordialement,
      La modération Eplaque

  • Patrick

    15 décembre 2020

    Bonjour,

    Je suis sur le point d'acheter un fourgon aménagé au Portugal et je souhaite l'immatriculer en France.

    Ce fourgon a été aménagé par un professionnel, suite à cela la carte grise a été modifié en autocaravane au Portugal.

    Cela suffit t il pour l'immatriculer en France où faut il un certificat de conformité en plus ?

    Bien à vous,
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      15 décembre 2020

      Bonjour,

      Nous vous conseillons de lire le début de cette page de la DRIEE Île-de-France, qui explique mieux que nous les formalités en cas d'importation de l'espace économique européen : http://www.driee.ile-de-france.developpement-durable.gouv.fr/importation-de-vehicules-a2775.html

      Cordialement,
      L’équipe Eplaque

  • joel noviello

    16 août 2020

    Bonjour,

    J'ai acquis un véhicule poids lourd ( 7 T ) déjà en VASP

    véhicule régis FR3

    Je souhaiterais connaitre le parcours afin de le transformer en camping

    car.

    2 question/ le faîte qu'il m'appartient aujourd'hui et que je l'utilise comme particulier, comment faire pour ne plus avoir le contrôle annuel

    de la vitesse bloquée.

    merci d avance

    Cordialement
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      25 août 2020

      Il faudra vous rapprocher du constructeur du véhicule ou à défaut de la DRIRE avant de pouvoir faire une demande de changement de caractéristiques techniques.

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