Carte Grise Camion (CAM)
Publié par Eplaque - 4 min de lecture ⏳
Le 11/04/2020 - Mis à jour le 11/04/2024
Le camion est un véhicule utilitaire pouvant transporter des charges lourdes et volumineuses. Un camping car peut aussi partie de la famille des poids lourds. Un véhicule entre das cette catégorie lorsque son PTAC – poids total autorisé en charge est de plus de 3,5 tonnes. Pour le conduire, l’usager doit détenir un permis C. Des qualifications sont parfois nécessaires en fonction du type de camion (fourgon, camion benne, plateau, etc.).
On retrouve le code CAM sur une carte grise au repère J.1 pour désigner ce genre de véhicule. Attention, cette page ne concerne pas les véhicules spécialisés homologués VASP de moins de 3,5 tonnes (camion aménagé, camion pizza et snack, etc.).
Comment immatriculer un poids lourd en ligne ?
Depuis 2007, il n’est plus possible d’effectuer les démarches liées à l’immatriculation en préfecture ou sous-préfecture. Il faut donc désormais passer par le site gouvernemental de l’ANTS ou par une plateforme professionnelle agréée comme Eplaque. Sur notre site, nous vous proposons de réaliser vos démarches rapidement et en toute simplicité. Que vous soyez de La Crau, La Moutonne, Toulon, Beauvais ou Evreux, peu importe, nous traitons les dossiers en provenance des 4 coins du pays.
Sachez qu’une nouvelle carte grise doit être demandée dans les cas suivants :
- Déménagement : jusqu’à 3 déménagements, vous obtiendrez une étiquette à apposer sur la carte grise poids lourd actuelle. Mais au 4e, il faudra effectuer une demande de renouvellement.
- Perte ou vol : vous devrez alors demander un duplicata.
Prix du certificat d’immatriculation d’un camion
Son coût varie selon différents éléments. Pour connaître le montant de cette démarche, vous pouvez utiliser notre outil en ligne de calcul du prix de la carte grise. Si vous voulez savoir comment il est calculé, voici le détail :
- Taxe régionale (Y1) : vous devez multiplier la puissance fiscale du camion par la moitié du prix du cheval fiscal de la région d’immatriculation du poids-lourd (s’il est âgé de moins de 10 ans), par le quart du tarif du CV si le camion a plus de 10 ans.
- Taxe de formation professionnelle (Y2) : instaurée en 2000, elle a pour but d’aider le développement de la formation professionnelle dans le domaine des transports routiers. Elle commence à 127 € (PTAC < 6 tonnes), est de 189 € pour les camions de 6 à 9 t et de 285 € pour les poids-lourds de plus de 11 t.
- Taxe de gestion (Y4) : coût fixe de 11 €.
- Redevance d’acheminement (Y5) : coût fixe de 2,76 €.
La taxe Y6 représente le total des taxes Y1 à Y5. La taxe Y3 ne concernent que les véhicules de tourisme polluants et ceux à usage mixte (transport de personne). Elle n’entre donc pas en compte dans le montant total de la carte grise d’un utilitaire.
Les pièces justificatives à fournir pour immatriculer un semi-remorque
Généralement, c’est l’entreprise titulaire qui s’acquitte de constituer ce dossier administratif. Les documents à fournir dépendent de la nature du véhicule.
Pour un camion neuf :
- Cerfa 13749 : comprend la demande d’immatriculation, le certificat de conformité et le justificatif fiscal, à remplir par le propriétaire.
Pour un camion d’occasion ou camping car poids lourd :
- Cerfa 13750 : rempli par l’entreprise ou la personne propriétaire du semi-remorque ;
- Cerfa 15776 : déclaration de cession qui atteste du transfert de propriété ;
- Ancienne carte grise : le document doit être barré et signé par l’ancien titulaire avec la date de la vente.
- PV de contrôle technique camion : datant de moins de 6 mois et réalisé en France. Il n’est pas nécessaire pour les véhicules de moins de 4 ans.
- Certificat de non-gage : il doit être effectué par l’ancien propriétaire et doit dater de moins d’un mois. Il certifie que la vente est autorisée.
À voir aussi :
- Carte grise quad
- Carte grise tricycle
- Carte grise caravane
- Carte grise remorque
- Carte grise véhicule spécialisé
- Carte grise tracteur
- Carte grise utilitaire
Caractéristiques d’un camion
Tous les camions disposent d’une structure commune. Il y a la cabine (c’est là où se trouvent le conducteur et tous les systèmes de pilotage) et un espace (généralement beaucoup plus grand que la cabine) pour stocker les différentes marchandises. A l’instar d’une auto, une plaque camion prend place à l’avant comme à l’arrière du véhicule.
En Europe, pour se conformer à des restrictions de dimensions, le moteur se trouve au même plan vertical que la cabine (et créé ainsi à l’avant du camion une forme plate) contrairement aux modèles américains, par exemple, où le moteur se trouve devant le conducteur (même configuration qu’un véhicule de tourisme), ce qui allonge les dimensions des semi-remorques.
Prix carte grise poids lourd : comment le calculer ?
Combien coûte la carte grise d’un poids lourd ? Tout dépend de sa puissance, de la région d’immatriculation et de son PTAC :
- Taxe régionale : elle s’obtient en multipliant la puissance administrative du camion avec le prix du cheval fiscal dans la région d’immatriculation
- Taxe professionnelle : 127 EUR pour les camions avec PTAC de 3,5 à 6 tonnes, 189 EUR de 6 à 11 tonnes, et 285 EUR pour les plus de 11 tonnes
- Frais fixes : 13,76 EUR pour établissement et envoi de la carte grise poids lourd
Pour calculer aisément les frais d’immatriculation de tout véhicule, par exemple d’un camping car poids lourd 5 places ou 6 places, utilisez notre simulateur en ligne du prix d’une immatriculation.
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